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Somme des dix rémunérations les plus élevées

Conformément à la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, le Département publie chaque année la somme des dix rémunérations bruts globales les plus élevées des agents relevant de son périmètre

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Updated on 12 de junio de 2020

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Planches du cadastre napoléonien

From Département du Doubs

Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur…

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Updated on 2 de octubre de 2018

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SDIS25 - Centres de secours du Doubs

From Département du Doubs

Pompiers du Doubs - Liste des centres de secours du Doubs

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Updated on 25 de octubre de 2021

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Tâche urbaine

From Département du Doubs

La tache urbaine est calculée en agglomérant les bâtiments proches. La technique utilisée est une dilatation érosion de 50m à partir des bâtiments du cadastre de 2016.

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Updated on 21 de enero de 2019

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Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones)

From Département du Doubs

Descriptif : Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …),…

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Updated on 21 de enero de 2019

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SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020

From Département du Doubs

Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par catégories

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Updated on 31 de enero de 2023

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Intercommunalités (EPCI)

From Département du Doubs

Les intercommunalités présentes sur le territoire départemental du Doubs

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Updated on 22 de marzo de 2018

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Recensements de la population entre 1801 et 1936

From Département du Doubs

Le recensement de la population a pour objectifs le dénombrement des logements et de la population résidant en France et la connaissance de leurs principales caractéristiques : sexe, âge, activité, professions exercées, caractéristiques des ménages, taille et type de logement. Institué en 1801, le…

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Updated on 16 de junio de 2021

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Sentiers inscrits au PDIPR

From Département du Doubs

Sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Doubs L’objectif de la loi instaurant le PDIPR est de favoriser la découverte des sites naturels et des paysages ruraux puis de développer les modes de randonnée non motorisée en assurant la continuité…

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Updated on 14 de junio de 2022

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Routes départementales

From Département du Doubs

Recensement et représentation graphique du réseau routier départemental.

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Updated on 11 de abril de 2018

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Points de repère (PR)

From Département du Doubs

Un point de repère (PR) est un point matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes sur la chaussée associées à des bornes ou des plaquettes situées en bord de route. Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation…

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Updated on 11 de abril de 2018

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Eurovéloroute 6

From Département du Doubs

L’EuroVelo 6 est une des véloroutes européennes les plus avancées. Ses 4 500 km s’appuient sur les fleuves pour lier l’Atlantique à la mer Noire, de la Loire au Danube en passant par le Rhin. Elle traverse le département du Doubs, en longeant la vallée du Doubs, sur environ 135 km du Département…

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Updated on 16 de abril de 2018

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Déploiement fibre optique en zone RIP - planification initiale

From Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du…

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Updated on 23 de abril de 2018

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Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons)

From Département du Doubs

Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il…

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Updated on 21 de marzo de 2023

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Annuaire des associations et clubs proposant une activité parasportive

From Département du Doubs

En lien avec la plateforme Oz dédiée au sport et handicap, cette carte permet de recenser les différents organismes (associations, entreprises, institutions…) qui proposent de l’activité sportive dans le Doubs et environs, à destination des personnes en situation de handicap. Par la mise en place…

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Updated on 21 de febrero de 2023

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Plan Numérique pour l'Éducation (PNE)

From Département du Doubs

Le Département du Doubs accompagne les projets des collèges par le soutien financier et technique des dossiers déposés par les établissements dans le cadre de l’appel à projets (AAP) du Plan numérique pour l’Education (PNE). La participation du Département, de manière volontariste, contribue à…

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Updated on 27 de marzo de 2018

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Communes du Doubs

From Département du Doubs

Communes du département du Doubs

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Updated on 8 de enero de 2019

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Comptages

From Département du Doubs

Compilation des données de comptages effectués sur les routes départementales du Doubs. Le comptage du trafic routier est d'une importance majeure pour de nombreux domaines (Étude de son évolution, dimensionnements des structures de chaussées, conceptions de routes et de carrefours, études des…