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  1. Conjunto de datos 1 hasta 20 en 354
    DDT Tarn-et-Garonne
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  • Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne

    Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Origine Association d'un risque technologique donné à un PPRN multirisques Organisations partenaires DDT Tarn-et-Garonne Liens annexes Vue XML des métadonnées Documentation du standard de données de la COmmission de VAlidation des Données…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…
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  • Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Département de Tarn-et-Garonne

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn- et-Garonne

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Enjeu ponctuel - Département de Tarn-et-Garonne

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Enjeu linéaire - Département de Tarn-et-Garonne

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Département de Tarn-et-Garonne

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…
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  • Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…
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  • Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Corbarieu - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

    Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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  • Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin noble Val - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…
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  • Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

    Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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  • Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2.

    AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 Origine Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation ou réutilisation des étendues des sites inscrits ou classés à partir des périmètres arrêtés, et validés par les inspecteurs en DREAL- par…
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  • Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Boudou - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

    Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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  • Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune d'Auvillar - Département de Tarn-et-Garonne

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne

    Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les…
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  • Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…
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  • Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lamothe-Capdeville - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne

    Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…
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  • Plans de prévention des risques naturels d'inondation - Département de Tarn-et-Garonne - Isocôtes

    Isocôtes des plans de prévention des risques naturels d'inondation sur l'ensemble du département de Tarn-et-Garonne, issues de l'étude pour la création des zonages à risque d'inondation. Origine Données construite au 1/25 000e pour la création de la zone règlementée Organisations partenaires DDT…
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