Enquête Num - Enquête nationale sur les usages numériques des collectivités territoriales From Agence nationale de la cohésion des territoires Fin 2022, l'Incubateur des Territoires de l'ANCT a lancé "Enquête Num", une enquête nationale concernant les usages numériques au sein des collectivités. Du 27 octobre au 31 janvier 2023, plus de 300 agents publics, élus et partenaires des collectivités territoriales ont participé et permis à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 24 de marzo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux, les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent, pour exercer une activité dans ce… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
La production de déchets non dangereux dans l'Industrie From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) L'enquête sur les déchets non dangereux dans l'industrie a pour objectif d'estimer la quantité de déchets non dangereux produits par les établissements industriels de 10 salariés ou plus, en détaillant les différents types de déchets ainsi que leurs modes et lieux de traitement. Pour l'année 2008,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Effectifs de la DGCCRF depuis 2016 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce tableau liste les effectifs de la Direction générale de la concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) par catégorie (A, B et C) et sexe depuis 2016. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 4 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réponses au questionnaire “Open Data Maturity in Europe” pour la France From Etalab Ce jeu de données présente les réponses au questionnaire apportées par l’Equipe d’Etalab pour évaluer l’Open Data Maturity (maturité des données ouvertes) en France. L’indice de maturité des données ouvertes est une initiative du portail data.europa.eu, opéré par l’Office des publications de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 11 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délibérations de l'Anah depuis 2021 From Agence Nationale de l'Habitat Conformément à la mission d’amélioration de la qualité du parc privé de logements existants qui lui a été confiée par la loi, l’Anah, sur le fondement du code de la construction et de l’habitation et conformément à son Règlement général, détermine par délibérations adoptées par son Conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 21 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réussite au baccalauréat selon l'âge From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données contient les résultats au baccalauréat (BAC) par âge et par type de baccalauréat. Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générales, technologiques ou professionnelles. Chaque jeu de données regroupe l'ensemble des candidats au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 10 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par opérateurs From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement les données du Baromètre des réclamations des consommateurs. La répartition des plaintes des consommateurs réparties par types d'opérateurs depuis 2008. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 13 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Bilan des suites contentieuses pénales de l'action de la Direction générale de concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) en matière de pratiques commerciales restrictives (PCR). La constatation d'un manquement en matière de PCR peut conduire à l'établissement d'un procès-verbal… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Départs définitifs des titulaires gérés par la Direction des Ressources Humaines du ministère de l'intérieur (RHMI) RHMI From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Pour les années 2019 et 2020, sont publiés les départs définitifs des agents titulaires, gérés par la Direction des Ressources Humaines du ministère de l'intérieur, ventilés par région et DOM/COM, par statut, par filière, par corps, par catégorie (A, B ou C), par tranche d'âge, par genre et par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 30 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Statistiques viti-vinicoles - Quantités de cidre soumises au droit de circulation depuis 2011 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Quantités de cidre imposées au droit de circulation.Chiffres nationaux. Historique de 12 mois glissants du 1er août d'une année au 31 juillet de l'année suivante. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réussite aux examens de la voie professionnelle From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Taux de réussite national par spécialité de diplôme, global et selon le statut du candidat (scolaire, apprenti, individuel, ...). Données disponibles depuis la session 2018. Source : Base centrale de pilotage, DEPP Champ : secteurs public et privé (sous contrat), tout statut de candidat (scolaire,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 10 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Agenda du ministre de l’Éducation Nationale et de la Jeunesse From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données présente l'agenda du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement 2012-2013 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée du 30 juin 2012 au 30 juin 2013. Les données sont disponibles en pièces jointes. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contour académies 2020 From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Base de données permettant de créer un fond de carte des académies. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 24 de septiembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Recrutement - Primo-entrants titulaires gérés par la Direction des Ressources Humaines du Ministère de l'Intérieur From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Pour les années 2019 et 2020, sont publiés les agents primo-entrants titulaires, gérés par la Direction des Ressources Humaines du Ministère de l'Intérieur, ventilés par statut, par filière, par corps, par catégorie (A, B ou C), par genre et par motif. Les effectifs donnés sont ceux des agents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 10 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les chiffres de l'épargne logement 2014 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique L’épargne-logement concerne deux produits d’épargne qui peuvent être souscrites par les personnes physiques : les comptes épargne-logement (CEL) et les plans épargne-logement (PEL). Les CEL et les PEL se caractérisent par une phase d’épargne puis par l’accès possible à des prêts d’épargne-logement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Déciles des rémunération des agents gérés par le Secrétariat général (DRH ) du ministère de l'intérieur . (DDRH) DDRH From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Les rémunérations par décile, sont produites, par utilisation de la restitution REMU-BS05-Decile de INDIA LOLF. Les déciles publiés sont ceux des années 2019 et 2020, avec distribution des rémunérations versés aux agents du ministère de l’intérieur titulaires et non titulaires, avec distinction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 21 de diciembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Programmes d'enseignement du premier degré From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse « Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi que les méthodes qui doivent être assimilées. Ils constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent leurs enseignements en prenant en compte les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 10 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Montant des transactions et des amendes en euros en matière de PCR depuis 2012. Les manquements en termes de pratique commerciale restrictive de concurrence (PCR) relevés par les agents de la DGCCRF sont divers. Ils peuvent êtres liés au formalisme de la facture (absence de facture ou d'une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 18 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites