Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020 From Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion Ces données proviennent de l'exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP, DUP et CSE qui se sont déroulées dans les entreprises d'au moins dix salariés entre le 01/01/2017 et le 31/12/2020. Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 29 de julio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Référentiel national de coûts 2011 pour les hôpitaux From Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) Cette base de données fournit les coûts moyens 2011 des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO) dans les établissements publics de santé. Ce référentiel se présente sous la forme d'une échelle de coûts organisée selon la classification (v11e) des groupes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN) From Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous la forme d'une échelle de coûts journaliers organisée selon une classification en groupes médico-économiques (GME). Cette classification est fondée sur le séjour du patient pour l’hospitalisation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données trimestrielles du marché libéralisé de services interurbains par autocar From Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) La loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques du 6 août 2015 a libéralisé le transport régulier interurbain de voyageurs par autocar en France pour toute liaison supérieure à 100 kilomètres. L’Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer) concourt au bon… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 22 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016 From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d’information @CTES… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de marzo de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016 From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d’information @CTES… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de marzo de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données vaccination par lieu de vaccination From Caisse nationale de l'assurance maladie À partir du vendredi 8 avril 2022, la fréquence de mise à jour des données est mensuelle. Informations générales : Les données présentent des informations relatives à la vaccination contre la Covid-19 par lieu de vaccination. Les types de lieu de vaccination sont les suivants : centre de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de enero de 2023 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
DATAtourisme, la base nationale des données publiques d'information touristique en Open Data (DATAtourisme) DATAtourisme From ADN Tourisme [Dernière Modification de la description au 14/12/2022.] DATAtourisme est un dispositif national de collecte et de diffusion en open data des données institutionnelles relatives au recensement de l'offre touristique : description des points d'intérêt et événements touristiques géolocalisés et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence 12 reuses 6 favorites
Médecins accrédités par la HAS From Haute Autorité de santé (HAS) En application de l’article L. 1414-3-2 du Code de la santé publique, l’accréditation des médecins est une démarche volontaire. C’est une démarche de gestion des risques fondée sur les programmes élaborés par les organismes agréés pour l’accréditation (OA) dont l'objectif est d’améliorer la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Barèmes IPP - système social et fiscal français From Institut des politiques publiques (IPP) L’Institut des politiques publiques (IPP) s’est donné pour mission de rassembler l’ensemble de la législation des politiques publiques en France dans une perspective historique et scientifique. L’objectif est d’en faciliter l’évaluation, l’analyse et la diffusion. En premier lieu, ces barèmes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 24 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 6 reuses 5 favorites
Inventaire des bases de données relatives à l'emploi From Etalab Dans le cadre de ses missions, le département Etalab a réalisé un travail de recensement le plus complet possible des bases et jeux de données publiques existantes dans le domaine de l'emploi, et publie cet inventaire en open data. 161 bases de données de 26 gestionnaires ont été recensés. Pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Adhérents de l'AMUE (Adhérents de l'AMUE) Adhérents de l'AMUE From Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements d'enseignement supérieur ou de recherche Liste des adhérents de l'Amue Ce jeu de données porte la liste des établissements dont l’adhésion à l’Amue est en cours. Les adresses (postale ou web) et coordonnées sont celles du siège de l’établissement sans prendre en compte la diversité des sites géographiques qui composent l’établissement.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 5 de octubre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 3 favorites
Liste des contrats conclus entre 25 000 et 40 000 euros HT par la DITP From Direction Interministérielle de la Transformation Publique Description générale du jeu de données L’article R. 2196-1 du code de la commande publique impose aux acheteurs de publier sur le support de leur choix, la liste des contrats conclus sans publicité ni mise en concurrence préalables compris entre 25 000 euros et 40 euros HT. Pour chaque contrat… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 4 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Demandeurs d'emploi bénéficiaires du RSA From France Travail Les données sur les demandeurs d’emploi permettent de construire divers indicateurs, qui portent sur leurs caractéristiques en fin de mois (répartition selon la catégorie d’inscription, les tranches d’âge, le sexe, l’ancienneté sur les listes), les flux d’entrées et de sorties des listes.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé From Point d'Accès National transport.data.gouv.fr Contexte Dans le cadre des travaux de l’équipe du Point d’accès national et de la mise en œuvre de l’ouverture des données pour améliorer l’information dont disposent les voyageurs, l’équipe de transport.data.gouv.fr en lien avec l'équipe de Bison Futé a travaillé à l'ouverture des données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
Élections cantonales 1988-2011 From Sciences Po Les résultats des élections cantonales depuis 1988 sont disponibles au niveau des cantons. Jusqu'aux élections de 1998, les résultats ont été obtenus auprès de la Banque de données sociopolitiques de Grenoble, dont le Centre de données sociopolitiques CDSP de Sciences Po a pris la suite en 2005.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 20 de febrero de 2015 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 2 reuses 2 favorites
Polices municipales et richesse des communes From Sabine Blanc & Julien Kirch Le fichier indique liste les communes équipées d'une police municipale et/ou de garde(s)-champêtre(s), son potentiel fiscal, et le ratio nombre d'habitants pour un policier et/ou un garde-champêtre. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 21 de agosto de 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 1 favorite
Programmes d'action et rapports d'activité de l'AMUE From Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements d'enseignement supérieur ou de recherche Pour chaque année civile, l’Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements (Amue) publie son plan d’actions puis, une fois la période écoulée, l’Amue publie le bilan sous forme d’un rapport d’activité. Ce jeu de données permet d’accéder aux plans d’action et aux bilans postérieurs à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 5 de octubre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données de vaccination par indice de défavorisation et tranche d'âge From Caisse nationale de l'assurance maladie À partir du vendredi 8 avril 2022, la fréquence de mise à jour des données est mensuelle. Informations générales : Les données présentent des informations relatives à la vaccination contre la Covid-19 par décile de l’indice de défavorisation de la commune de résidence des patients, par département… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de enero de 2023 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Données brutes du compteur collaboratif de signatures pour le référendum d'ADP From David Libeau Signatures pour le référendum d'initiative partagée (RIP) visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de Paris (ADP). Données par jour depuis le début de la pétition. Ce jeu de données est l'ensemble des comptages fait grâce au compteur collaboratif… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 14 de marzo de 2020 Creative Commons Attribution 1 reuse 0 favorites