Conjunto de datos

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DVF+ open-data

From Cerema

Depuis mai 2019, les données "Demande de Valeurs Foncières" (DVF) sont disponibles en open-data. La DGALN et le Cerema propose "DVF+ open-data", qui permet d'accéder librement à cette même donnée sous la forme d'une base de données géolocalisée aisément exploitable pour l'observation des marchés…

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Updated hace 3 días

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Les Sénateurs

From Sénat

La base « Sénateurs » vous permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européennes, d’enquête), aux missions d’information, aux offices, délégations et à des instances…

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Amendements déposés au Sénat

From Sénat

La base « Amendements (Ameli) » vous permet d’accéder à l’ensemble des amendements déposés au Sénat en commission (depuis octobre 2010) et en séance publique (depuis octobre 2001). Pour chaque amendement sont indiqués son ou ses auteur(s), son contenu, son objet, s’il a été adopté ou non, etc. Le…

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Comptes rendus du Sénat

From Sénat

Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003. La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les comptes rendus eux-mêmes, c'est à dire le…

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Questions du Sénat

From Sénat

La base "Questions" contient les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs au Gouvernement depuis le 2 avril 1978. Pour plus d'informations voir http://data.senat.fr/la-base-questions/

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Travaux législatifs (Sénat)

From Sénat

La base "Dossiers législatifs (Dosleg)" contient l'ensemble des informations sur les documents parlementaires déposés au Sénat (références depuis octobre 1977 et liens vers le texte intégral depuis octobre 1995). Vous y trouverez, entre autres, les données relatives aux projets et propositions de…

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From Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

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Tempêtes et Submersions historiques (BDDTSH) BDDTSH

Lors des journées REFMAR 2016, l’intérêt d’un groupe de travail (GT http://refmar.shom.fr/evenements_remarquables/gt_tsh) pluridisciplinaire sur le sujet des submersions et tempêtes historiques a été souligné. Depuis, ingénieurs, chercheurs, statisticiens et historiens appartenant à différents…

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Updated on 21 de marzo de 2023

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Influence - Listing des auditions réalisées par les députés pour leurs rapports

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Transparence International France et Regards Citoyens ont convenu en juillet 2010 d’un partenariat original, pour livrer ensemble au débat public et aux Français, des informations nouvelles sur les rencontres connues entre députés et acteurs publics et privés. Si ces informations sont toutes…

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Updated on 20 de marzo de 2014

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Influence - Listing des auditions réalisées par les députés pour leurs rapports

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Updated on 16 de marzo de 2011

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API codes postaux

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Activité des députés de l'Assemblée nationale (13ème législature)

Creative Commons Attribution Share-Alike

Ensemble des données parlementaires sur les députés. Informations extraites du site de l'Assemblée nationale et du Journal Officiel pour la constitution du site http://NosDeputes.fr Ces données comprennent toutes les informations disponibles sur chaque député, toutes les questions et interventions…

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Activité des députés de l'Assemblée nationale (13ème législature)

Creative Commons Attribution Share-Alike

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Updated on 20 de marzo de 2014

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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022 (Elections-74) Elections-74

Cantons des élections départementale de Haute-Savoie Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers généraux). La loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et…

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Updated on 18 de julio de 2024

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Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 (cyclable74) cyclable74

Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 cyclable74 Les voies cyclables, aussi appelées pistes cyclables, sont des aménagements dédiés à la circulation des vélos. Elles sont essentielles pour encourager l'utilisation du vélo comme mode de transport alternatif, améliorer la…

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Circonscritions législatives 74 - 2015 (Elections-74) Elections-74

Limites des circonscriptions législatives du département de Haute-Savoie - 2015 Chaque député est élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements, par le code électoral sur des bases démographiques : les circonscriptions doivent représenter un nombre…

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Updated on 17 de julio de 2024

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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 (eau74) eau74

Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape Lambert 93 En Haute-Savoie, la qualité des eaux superficielles est surveillée par un réseau de stations de suivi. La surveillance de la qualité des eaux superficielles est cruciale pour…

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Historique des parcelles cadastrales (filiation)

From Christian Quest

Ce jeu de données est une version reformatée des "Documents de Filiation Informatisés" publiés pas la DGFiP. Le reformatage effectué: regroupement des informations (séparées sur deux lignes dans les données d'origine) recréation des identifiants uniques de parcelles ajout d'un id unique composé du…

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Updated on 28 de abril de 2019