Référentiel à grande échelle (RGE) From Institut National de l'Information Géographique et Forestière L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 4 favorites
INCA From Premier ministre Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation depuis 1989. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 4 días Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 4 favorites
Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES, Études et résultats N°908 Auteurs : Antoine Loubet (DREES) et Vincent Reduron (CNAF) Le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 364 000 foyers allocataires dans la France entière au 30 juin 2014. L’évolution des principaux indicateurs du RSA s’inscrit dans un contexte de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 22 de mayo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées) From Ministère des Solidarités et de la Santé L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leurs modes de tarification. L’enquête vise à décrire aussi complètement que possible le « cœur » du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France From Région Île-de-France Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France depuis octobre 2011. Par rapport à la précédente publication, le jeu de données a été enrichi des attributs suivants : TYPO_CALC : typologie précise des aménagements REALISE : indique si l'aménagement est réalisé ou en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 17 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ISD - Enfance et jeunesse en danger From Ministère des Solidarités et de la Santé Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux et départementaux dans les principaux domaines de l’action sociale départementale. L’aide sociale à l’enfance recouvre deux formes principales : les mesures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ISD - Personnes en situation de handicap From Ministère des Solidarités et de la Santé Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux et départementaux dans les principaux domaines de l’action sociale départementale. Les prestations allouées aux personnes handicapées comprennent notamment… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enquête ETIC 1er degré – Enquête cessée à partir de 2020 From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Les enquêtes ETIC 1er degré et 2nd degré n’existent plus. Les enquêtes Microtic prennent la suite pour fournir le niveau de quelques équipements informatiques. Les données Microtic nationales sont disponibles dans des publications comme le RERS, seule MicroTic 2nd degré est une enquête exhaustive… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 17 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Information GES From SNCF La SNCF publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à l'occasion d'une prestation de transport, conformément à l'article L1431.3 du Code des Transports. Cette note méthodologique indique les valeurs d'émissions CO2e en vigueur pour chacune des activités… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de diciembre de 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Enquête ETIC 2nd degré – Enquête cessée à partir de 2020 From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Les enquêtes ETIC 1er degré et 2nd degré n’existent plus. Les enquêtes Microtic prennent la suite pour fournir le niveau de quelques équipements informatiques. Les données Microtic nationales sont disponibles dans des publications comme le RERS, seule MicroTic 2nd degré est une enquête exhaustive… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 17 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
CAPP From Premier ministre Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 3 favorites
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel From Premier ministre Le fonds documentaire des documents publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel depuis 1990 est constitué : des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires des décisions émanant d'institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 4 días Licence Ouverte / Open Licence 11 reuses 7 favorites
Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses From Ministère des Solidarités et de la Santé Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemental, telles que déclarées par les conseils départementaux lors des différentes collectes. Le jeu de données comprend… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 1 de mayo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Logements sociaux et bailleurs par région From Caisse des Dépôts Le jeu de données présente, par région, le nombre de logements sociaux et le nombre de bailleurs gérant ces logements dans le département. Il indique également la répartition des logements sociaux par type d'opérateurs (OPH, ESH, SEM, autres). Pour les DOM, les données n'incluent pas Mayotte. Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de octubre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
La comparaison des territoires transfrontaliers à l'échelle nationale : vers une typologie fondée sur les logiques d'intégration From Premier ministre Le centre d’études géographiques de l’université de Metz a été chargé par l’UMS Riate de mener une première réflexion sur les enjeux de la comparabilité des territoires transfrontaliers à l’échelle nationale et de réaliser un ensemble cartographique illustrant trois premiers thèmes pour trois… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 23 de noviembre de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
ISD - Personnes âgées From Ministère des Solidarités et de la Santé Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux et départementaux dans les principaux domaines de l’action sociale départementale. La principale prestation départementale en faveur des personnes âgées est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base ARES - Agrégats régionaux sur les établissements de santé From Ministère des Solidarités et de la Santé La base ARES (pour agrégats régionaux sur les établissements de santé) constitue un ensemble d’indicateurs régionaux dont l’analyse est robuste en niveau comme en évolution. Elle se compose de 21 agrégats répartis en 3 fichiers : • Nombre d’établissements de santé en France (3 agrégats) ; •… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 6 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU - Voies dans les Bois From Ville de Paris Voies dans les Bois indiquées sur les plans du PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 2, 3 et 4 février 2021); Documentation complète : cf. PLU_VOIEBOIS.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 27 de abril de 2022 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022 From Direction Interministérielle de la Transformation Publique 1. Les réformes prioritaires du gouvernement Lors de son mandat 2017-2022, le Président de la République a souhaité renforcer le suivi de l’exécution des réformes, et plus particulièrement celles revêtant un enjeu au regard de leur impact direct sur la vie quotidienne des Français. 83 réformes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 2 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Logements sociaux et bailleurs par département From Caisse des Dépôts Le jeu de données présente, par département, le nombre de logements sociaux et le nombre de bailleurs gérant ces logements dans le département. Il indique également la répartition des logements sociaux par type d'opérateurs (OPH, ESH, SEM, autres). Le nombre de bailleurs est calculé de deux façons… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de septiembre de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite