BUDGET - Compte Administratif 2021 du Conseil Départemental de la Meuse From Conseil départemental de la Meuse Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2021 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au bilan financier de la collectivité. Il présente les résultats de l'exercice… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 24 de septiembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Logement social : RPLS - Bry-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune de Bry-sur-Marne aux 1er janvier 2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 5 de marzo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Construction de logements par commune dans le Val de Marne (2000-2013) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données agglomérées depuis la base SITADEL contenant les constructions de logements sociaux et en promotion immobilière par commune dans le Val de Marne (94) pour la période 2000-2013. Ce jeu inclut la surface des terrains construits, le nombre de logements ainsi que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de febrero de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections Municipales 2014 - Résultats sur la commune de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections municipales de mars 2014 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 2 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 15 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du SIPPEREC telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent dans le calcul du plafond des élus tel que défini dans l'article L2123-20 du CGCT. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 2 de septiembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections Législatives 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections législatives 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 2 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 15 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la Préfecture du Val de Marne dans son arrêté N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la commune de Nogent-sur-Marne à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 5 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections départementales 2015 - Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les résultats du 1er tour du dimanche 22 mars des élections départementales 2015 par bureau de vote pour les bureaux inclus dans le canton formé des communes Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne à l'exception d'un bureau de vote (inclus dans le canton de Joinville-Charenton). Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 24 de marzo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Chiffres clés évolution et structure de la population de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les chiffres clés de l'évolution et structure de la population de 2011 pour la population de la commune de Nogent-sur-Marne publiés en juin 2014 par l'INSEE. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 28 de marzo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 14 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 16 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections Présidentielles 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections présidentielles françaises de 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 2 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Données comptables et fiscales - Nogent-sur-Marne (2000-2012) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici l'extrait local pour la commune de Nogent-sur-Marne des données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr extraites par l'association Regards Citoyens. À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 19 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013 From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2013 telles que votées lors du conseil municipal. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de junio de 2014 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Liste des zones blanches centres-bourgs d'Occitanie (téléphonie mobile) From Préfecture de la région Occitanie Historique Entre 2003 et 2008, 3310 centres-bourgs ont été identifiées comme étant dépourvus de couverture mobile. A ce jour, seules 3 communes d’Occitanie provenant de cette liste ne sont pas couvertes (2 en Ariège et 1 dans le Gard) Deux nouveaux recensements des centres-bourgs en zones blanches… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de octubre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 4 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites