Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant du FSDP. Le fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale. L’aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale (appelée avant 2016 aide à la presse hebdomadaire régionale et locale, décret n° 2004-1312 du 26 novembre 2004 modifié) est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Agriculture urbaine From Grand Paris Seine Ouest Localisation des sites d'agriculture urbaine sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest Créée en février 2018 afin de répondre à un contrat d’objectifs signé avec l’ADEME (Agence Nationale de l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie), la mission agriculture urbaine de GPSO encourage : la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Ensemble des logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ensemble des logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS. Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/logements-etudiants/ Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de mayo de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide aux publications nationales d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires. (EX- AIDE AUX QUOTIDIENS NATIONAUX A FAIBLES RESSOURCES PUBLICITAIRES) L’aide aux publications nationales d’information politique et générale à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Adresses des établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service Caf et nombre de places offertes. From Caisse Nationale des Allocations familiales Ce jeu de données restitue l'adresse et le nombre de places de chaque établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) implanté sur le territoire français, et percevant une prestation de service versée par la Caf au titre de l’exercice considéré. Les EAJE sont des structures qui sont autorisées à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de la QFRPA. L’aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA, décret n° 89-529 du 28 juillet 1989) concerne chaque année une quinzaine de titres dont les recettes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide à la distribution de la presse nationale. L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° 2002-629 du 25 avril 2002). Elle s’inscrit, pour la première section, dans le cadre du système… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Aide au portage de la presse From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au portage. L’aide au portage de la presse (décret n° 98-1009 du 6 novembre 1998 modifié) est accessible à tous les titres quotidiens ou hebdomadaires d’information politique et générale ainsi qu’aux quotidiens sportifs généralistes et vise à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu présente les effectifs au niveau national des personnels non enseignants ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) en activité, affectés dans les établissements sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Zonage From Mairie de Paris Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage du PLU Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 31 de mayo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des objets protégés au titre des Monuments historiques From Ministère de la Culture Cette liste présente les objets mobiliers qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Palissy, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté ou du dossier de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etablissements Scolaires From Hauts-de-Seine le Département Liste de tous les équipements scolaires de la ville d'Asnières-sur-Seine Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 20 de agosto de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
[archive] Les brevets français à l'INPI et l'OEB From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base interne de 2015 enrichie de la base Patstat pour certains brevets européens. Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en France à l’INPI (voie nationale), et des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 1 de febrero de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 0 favorites
Geofla® - Départements From Région Île-de-France Découpage départemental de la région Île-de-France Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 22 de abril de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Questions au Gouvernement From Assemblée nationale Ce jeu rassemble l’ensemble des questions posées au Gouvernement ainsi que les réponses de ce dernier lors des séances publiques dédiées les mardis et mercredis depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012). Ces données sont disponibles en format XML et JSON. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 21 de junio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture From Ministère de la Culture Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture, de ses services déconcentrés, établissements publics et services à compétence nationale. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 11 de octubre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Publications scientifiques recensées dans scanR From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les publications scientifiques des structures de recherche publiques recensées dans l'application scanR. Ces publications scientifiques sont extraites des archives HAL et ProdInra. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Ensemble des lieux de restauration des CROUS From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière) les ressources ci-dessous recensent les restaurants, brasseries et cafétérias dans le réseau des CROUS. Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de mayo de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites