Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 11 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 mes Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Molf From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux de Saint molf Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du croisic From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 16 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738_deliberation_liste) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 11 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 4 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7 juillet 2014,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 8 de marzo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 12 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du conseil municipal de La Possession (DCM) DCM From Mairie de La Possession Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil du conseil municipal de La Possession à partir de l'année 2022. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 20 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche From L. Egh effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche source : préfecture de la Manche http://www.manche.gouv.fr/content/download/43357/305219/file/Effectif%20l%C3%A9gal%202020%20CM+CC.pdf Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 28 de febrero de 2020 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2023 From Le Poinçonnet Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2023. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 26 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal d'Aix From Guillaume Ricaud-Peretti Les délibérations du Conseil Municipal d'Aix-en-Provence de 2015 géocodée. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 22 de marzo de 2016 Creative Commons Attribution Share-Alike 1 reuse 0 favorites
Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL From Ville d'Evry-Courcouronnes Délibérations du Conseil Municipal de la Ville d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et comptes-rendus du Conseil Municipal sont disponibles en suivant ce lien. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2021 From Le Poinçonnet Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2021 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 21 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des délibérations de la commune du Poinçonnet en 2020 From Le Poinçonnet Liste des délibérations du conseil municipal de la commune du Poinçonnet en 2020. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de mayo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites