Direction Départementale des Territoires de la Marne
Direction Départementale des Territoires de la Marne
-
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de la Marne
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :… -
Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière)
Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage : de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de… -
Etablissements recevant du public dans le département de la Marne
Donnée recensant les caractéristiques principales des ERP de la Marne (catégorie, type, etc.) et notamment s'ils ont reçu les autorisations nécessaires au titre de la… -
Région Agricole (RA) dans le département de la Marne
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre… -
Localisation des déchetteries en Charente
Objets ponctuels localisant l'implantation des déchetteries en Charente. Origine numérisation des points de localisation des déchetteries sur Scan25 de l'IGN. Organisations… -
Périmètres de protection liées aux servitudes I7 (Stockage souterrain de gaz ou produit chimique) dans le département de la Marne
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D,… -
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans le département de la Marne
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations en application des articles 4 et 5 de la loi… -
Zones de protection liées aux servitudes I6 (Mines et Carrières) dans le département de la Marne
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D,… -
Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans le département de la Marne
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D,… -
Territoire MAET (mesures agroenvironnementales territorialisées) 2015 dans le département de la Marne
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en œuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles…
