Direction Départementale des Territoires de la Marne

Description

38 results

Sort by:

Bassins de vie en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Polygones des bassins de vie intersectant le département de la Charente. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants (services aux particuliers ; commerce ; enseignement ; santé ; sports, loisirs et culture ;…

Updated on September 13, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cartographie des cours d'eaux au titre de la police de l'eau au 5 juillet 2017

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'eau ainsi qu'un guide d'entretien des cours d'eau. Il s'agit du recensement arrêté au 5 juillet 2017.…

Updated on August 18, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Servitudes d'utilité publique (SUP) dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ; les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements ; les servitudes relatives à la Défense Nationale ; les…

Updated on August 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Aval

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Objet ponctuel matérialisant une éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice, actionnée par le vent, et fixées sur un mât) ou son projet sur le département de la Charente. Cette couche recense, en plus des éoliennes de la couche des mâts éoliens (N_MAT_EOLIEN_P_016), les projets…

Updated on October 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Secteur des cartes communales dans le département de la Charente

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on February 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Friches et dents creuses dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces urbains marnais. Ce recensement concerne les emprises foncières correspondant d’une part à des friches connues ou probables de tout type…

Updated on February 27, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne - secteur CAC

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Updated on February 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1 et 2

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient…

Updated on March 2, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1 et 2

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte…

Updated on March 2, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière)

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage : de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de la Charente) et impactant le fleuve la Charente ; du lac de Lavaud-Gelade (situé sur le département de la Creuse) et…

Updated on October 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Schéma de cohérence territoriale en Charente

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale qui remplacent les schémas directeurs.…

Updated on March 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Etablissements recevant du public dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Donnée recensant les caractéristiques principales des ERP de la Marne (catégorie, type, etc.) et notamment s'ils ont reçu les autorisations nécessaires au titre de la réglementation concernant la sécurité incendie et l'accessibilité. Source : service urbanisme de la DDT de la Marne. Origine Source…

Updated on August 18, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Territoires des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) Système dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Les Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) Systèmes sont mises en œuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Ces mesures ont vocation à…

Updated on February 14, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal…

Updated on September 4, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du président de l'établissement public, le représentant de l'État constate la…

Updated on August 18, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et…

Updated on September 4, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aléa inondation exceptionnel pour une crue centennale de la Marne – Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne (département de la Marne)

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

L'aléa exceptionnel correspond à la zone supplémentaire qui serait inondée pour une crue centennale en cas de dysfonctionnement du barrage-réservoir Marne (débit de 1000 m3/s). Cartographie de l’aléa inondation pour une crue centennale de la Marne réalisée dans le cadre de l’élaboration du PPRi –…

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aléas750

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Aléas750 Origine Contour digitalisé sur fond de carte Scan25 Organisations partenaires DDT Marne Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on March 2, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Mouillages hors ports en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Localisation des périmètres de mouillages hors ports en Charente-Maritime. La demande de création d'une zone de mouillage est à l'initiative de la commune sur le territoire duquel elle est envisagée ou de toute autre personne publique ou privée, la commune ne disposant pas d'exclusivité.…