Direction Départementale des Territoires de la Marne

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Friches et dents creuses dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces urbains marnais. Ce recensement concerne les emprises foncières correspondant d’une part à des friches connues ou probables de tout type…

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Updated on 27 de febrero de 2020

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Mouillages hors ports en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Localisation des périmètres de mouillages hors ports en Charente-Maritime. La demande de création d'une zone de mouillage est à l'initiative de la commune sur le territoire duquel elle est envisagée ou de toute autre personne publique ou privée, la commune ne disposant pas d'exclusivité.…

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Updated on 1 de marzo de 2020

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Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et dont l'alimentation en eau de mer est maîtrisée). Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les…

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Updated on 1 de marzo de 2020

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Secteur des cartes communales dans le département de la Charente

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

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Updated on 24 de febrero de 2020

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Stockages souterrains de gaz ou produit chimique générateurs de servitudes I7 dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…

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Updated on 29 de julio de 2020

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1 et 2

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient…

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Updated on 2 de marzo de 2020

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Territoires des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) Système dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Les Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) Systèmes sont mises en œuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Ces mesures ont vocation à…

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Updated on 14 de febrero de 2020

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Généalogie : Le périmètre du…

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Updated on 1 de marzo de 2020

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne - secteur CAC

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Updated on 24 de febrero de 2020

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Cours d'eau entrant dans le champ d'application de la conditionnalité des aides directes de la Politique Agricole Commune dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Cours d'eau identifiés dans le cadre de l'arrêté du 30 juin 2006. Au titre de la conditionnalité de la PAC, ces cours d'eau sont soumis à l'obligation de bande tampon. Origine Cours d'eau identifiés lors d'un travail réalisé par la Chambre d'Agriculture de la Marne sur la base de la BD CARTO. La…

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Updated on 18 de agosto de 2020

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Aléa inondation exceptionnel pour une crue centennale de la Marne – Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne (département de la Marne)

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

L'aléa exceptionnel correspond à la zone supplémentaire qui serait inondée pour une crue centennale en cas de dysfonctionnement du barrage-réservoir Marne (débit de 1000 m3/s). Cartographie de l’aléa inondation pour une crue centennale de la Marne réalisée dans le cadre de l’élaboration du PPRi –…

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Updated on 1 de marzo de 2020

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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Zones hauteur d'eau, Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…

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Updated on 29 de febrero de 2020

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Bassins de vie en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Polygones des bassins de vie intersectant le département de la Charente. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants (services aux particuliers ; commerce ; enseignement ; santé ; sports, loisirs et culture ;…

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Updated on 13 de septiembre de 2020

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Servitudes d'utilité publique (SUP) dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ; les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements ; les servitudes relatives à la Défense Nationale ; les…

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Updated on 1 de agosto de 2020

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Amont

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

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Updated on 2 de marzo de 2020

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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et…

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Updated on 4 de septiembre de 2020

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Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Objet ponctuel matérialisant une éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice, actionnée par le vent, et fixées sur un mât) ou son projet sur le département de la Charente. Cette couche recense, en plus des éoliennes de la couche des mâts éoliens (N_MAT_EOLIEN_P_016), les projets…

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Updated on 29 de octubre de 2020

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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal…

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Updated on 4 de septiembre de 2020

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A). Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

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Updated on 2 de marzo de 2020

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Territoire MAET (mesures agroenvironnementales territorialisées) 2009 dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en œuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…

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Updated on 6 de febrero de 2020

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Jean-Marc HANCZYK

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7 de diciembre de 2023

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Fecha de creación

27 de junio de 2015