Direction Départementale des Territoires de la Lozère

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DDT 48 - ZONE DE PROTECTION SPECIALE (ZPS) NATURA 2000

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne…
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DDT 48 - PNR VOLCANS D'AUVERGNE, LIVRADOIS-FOREZ

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zonesdésignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vued'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Les parcs naturels régionaux ont pour but…
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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE CHATEAUNEUF DE RANDON

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…
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ALPC partiel : Délégataires de compétence "aides à la pierre"

Ce jeu de données contient la localisation des délégataires et l'indication du rattachement des communes à un délégataire de compétence. ATTENTION, ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. La loi du 13 août 2004 relative…
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DDT 48 - MASSE D'EAU SOUTERRAINES

Localisation et état des masses d'eau souterraines sur le département de la Lozère. La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieurs aquatiques destinée à être l'unité d'évalusation de la DCE(Directive Cadre sur l'Eau). Cette couche d'information est la compilation des couches…
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DDT 48 - CLASSEMENT DES COURS D'EAU LISTE 1 ET LISTE 2

Cours d’eau liste 1 : logique de préservation des cours d’eau à fort enjeu patrimonial contre toute nouvelle atteinte aux conditions de la continuité écologique. Cours d’eau liste 2 : logique de restauration de la continuité écologique des cours d’eau sur les ouvrages existants sans remise en…
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DDT 48 - MASSES D'EAU LACS

C''est une extraction des masses d''eaux lacs tout ou partie située en Lozère issue des données des trois agences de l''eau Origine Les polygones concernant les campings ont été extraits de la couche N_SURFACE_ACTIVITE_BDT_064 puis ont été recalés en utilisant le cadastre 2014 et la BD-Ortho 2012.…
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DDT 48 - PERIMETRES SDAGE

Identification des périmètres SDAGE en Lozère (Adour-Garonne, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée) Institué par la loi sur l’eau de 1992, le SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) est un instrument de planification qui fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations…
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DDT 48 - ZONES SENSIBLES

Délimitation de l'ensemble des zones sensibles situées sur le département de la Lozère Origine surfaces Organisations partenaires DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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DDT 48 - PLANS D'EAU

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition…
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Technical details

ID
558a7e80c751df627ca453b9
Creation date
June 24, 2015
Modification date
September 8, 2021