Conçu par les rédacteurs de la Constitution de 1958 comme un organe de régulation des pouvoirs publics, le Conseil constitutionnel s’est…
Organizations
Search among 4,509 organizations on data.gouv.fr
-
-
La commission a été créée par la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du…
-
L’agence technique départementale de la Dordogne a été créée en 1983 par le Conseil général de la Dordogne pour apporter à ses adhérents une…
-
Bienvenue sur notre page officielle des données publiques ! Janvier 2023 : Les archives communales reprennent du service et changent de nom ! Après…
-
Mission : Le Gouvernement des Jeunes à Mayotte vise à être la voix unifiée et représentative des jeunes de l'île, travaillant activement pour…
-
Nom de l'Organisation : Gouvernement des Jeunes à Mayotte Mission : Le Gouvernement des Jeunes à Mayotte vise à être la voix unifiée et…
-
Résultats des élections professionnelles qui se sont déroulées pendant la période 2009-2012
-
EMSTLD le fil rouge de l'information Organisation dont l'objectif est de pallier les lacunes du ministère de l'Intérieur, en terme de mise à…
-
UNION INTERNATIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA SANTE Nous sommes une organisation pour le Développement Durable, la sensibilisation en masse sur…
-
NSPPolls est une initiative d'Alexandre Léchenet de compilation de données autour des élections, et notamment celles des sondages d'intention de vote.
