Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France

Updated on March 16, 2016 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Published on January 19, 2015 and updated on March 16, 2016

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Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France.

Ce jeu de données est issu du traitement numérique des métadonnées de la bnf par un outil numérique expérimental : le calculateur du domaine public. Le champs "date d'entrée dans le domaine public" peut contenir des erreurs.

Le catalogue des oeuvres littéraires utilisé est celui de la bnf (oeuvres appartenant au domaine "littératures" sur data.bnf.fr).

Ce catalogue est notamment disponible via data.gouv.fr

La date d'entrée dans le domaine est public a été déterminée pour chaque oeuvre par le calculateur du domaine public.

Cette date a été déterminée grâce aux informations fournises par les métadonnées de la bnf et grâce au modèle de droit d'auteur utilisé par le calculateur. Elle peut donc être erronée ou bien manquante.

D'autre part, un droit d'auteur différent peut s'appliquer sur d'autres couches de l'oeuvre telles que les illustrations.

Le jeu de données contient : l'url de l'oeuvre sur data.bnf.fr, son titre, sa date (qui est généralement celle de sa première publication), l'url de l'auteur sur data.bnf.fr, son nom (ou pseudonyme), sa date de décès, l'année d'entrée dans le domaine public déterminée par le calculateur.

7719 oeuvres ont été calculées sur 7835.

Resources 2

See also: community resources
13 downloads

19-01-2015

Disponible
csv (1.1Mo)

Liste calculée le 19 janvier 2015 contenant 7719 oeuvres littéraires sur 7835 enregistrées à la BNF.

Type
Main file
MIME Type
text/csv
sha1
ef6f66bc776b8abb5d5b0a9ba86d0ced83d8d2a9
Created on
January 19, 2015
Modified on
January 20, 2015
Published on
January 19, 2015
4 downloads

extrait

Disponible
csv (23.4Ko)

Extrait du jeu de données version 19-01-2015 limité aux oeuvres littéraires entrant dans le domaine public entre 2015 et 2020 en France.

Type
Main file
MIME Type
text/csv
sha1
3c507778ccd6bf2643c219a0b10b9a183199f82a
Created on
January 19, 2015
Modified on
January 20, 2015
Published on
January 19, 2015

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