Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France

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Updated on 16 de marzo de 2016 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)
This dataset has been published on the initiative and under the responsibility of Open Knowledge Foundation France
Published on 19 de enero de 2015 and updated on 16 de marzo de 2016

Open Knowledge Foundation France

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1 reuses

Informations

Licencia
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ID
54bd1a79c751df181d5fa5a2

Temporality

Frequency
Puntual
Fecha de creación
19 de enero de 2015
Latest resource update
19 de enero de 2015

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Otro
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France

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Descripción

Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France.

Ce jeu de données est issu du traitement numérique des métadonnées de la bnf par un outil numérique expérimental : le calculateur du domaine public. Le champs "date d'entrée dans le domaine public" peut contenir des erreurs.

Le catalogue des oeuvres littéraires utilisé est celui de la bnf (oeuvres appartenant au domaine "littératures" sur data.bnf.fr).

Ce catalogue est notamment disponible via data.gouv.fr

La date d'entrée dans le domaine est public a été déterminée pour chaque oeuvre par le calculateur du domaine public.

Cette date a été déterminée grâce aux informations fournises par les métadonnées de la bnf et grâce au modèle de droit d'auteur utilisé par le calculateur. Elle peut donc être erronée ou bien manquante.

D'autre part, un droit d'auteur différent peut s'appliquer sur d'autres couches de l'oeuvre telles que les illustrations.

Le jeu de données contient : l'url de l'oeuvre sur data.bnf.fr, son titre, sa date (qui est généralement celle de sa première publication), l'url de l'auteur sur data.bnf.fr, son nom (ou pseudonyme), sa date de décès, l'année d'entrée dans le domaine public déterminée par le calculateur.

7719 oeuvres ont été calculées sur 7835.

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