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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) en Bourgogne

Zones de présomption de prescriptions archéologiques dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Nouvelle-Aquitaine : Zones de Développement Eolien (ZDE) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les Zones de Développement Éolien (ZDE), objets surfaciques, sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine. Afin de permettre un développement harmonieux de l'éolien en France (en s'opposant notamment au risque de mitage des paysages), le législateur a instauré les…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Nouvelle-Aquitaine : Aires urbaines 2015

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant…

Frequency: Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : Unités urbaines 2015

L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée possède plus de la moitié de sa population dans cette…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Nouvelle-Aquitaine : Bassins de vie 2015 par communes

Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme une commune ou unité urbaine disposant d’au moins 16 des 31…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Nouvelle-Aquitaine : Zones d'emploi 2015

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. Le découpage actualisé se fonde sur les flux de déplacement…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Nouvelle-Aquitaine : Bassins de vie 2015

Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme une commune ou unité urbaine disposant d’au moins 16 des 31…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Zones de Développement Eolien (ZDE) - Limousin

Afin de permettre un développement harmonieux de l'éolien en France (en s'opposant notamment au risque de mitage des paysages), le législateur a instauré les Zones de Développement de l'Eolien (ZDE) placées sous l'autorité des Maires ou des présidents d'intercommunalités. La création d'une ZDE est…

Frequency: Unknown

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Terrains publics aménageables sur Matoury (2007) - parcelles identifiées

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement identifiées dans le cadre de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d'une superficie supérieure à…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Terrains publics aménageables sur Matoury (2007) - limite des secteurs

Limite des secteurs de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics non occupés et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement. A noter que l'étude s'est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d'identifier les terrains disponibles et la phase 2 a…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Terrains publics aménageables sur Rémire-Montjoly (2007) - parcelles identifiées

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement identifiées dans le cadre de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d'une superficie supérieure à…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Terrains publics aménageables sur Cayenne (2007) - limite des secteurs

Limite des secteurs de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics non occupés et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement. A noter que l'étude s'est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d'identifier les terrains disponibles et la phase 2 a…

Frequency: Unknown

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Terrains publics aménageables sur Cayenne (2007) - parcelles identifiées

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement identifiées dans le cadre de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d'une superficie supérieure à…

Frequency: Unknown

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Terrains publics aménageables sur Rémire-Montjoly (2007) - limite des secteurs

Limite des secteurs de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics non occupés et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement. A noter que l'étude s'est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d'identifier les terrains disponibles et la phase 2 a…

Frequency: Unknown

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