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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy

La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le maire et ses adjoints. Le conseil municipal tient séance, au moins une fois par trimestre, pour…

Updated on January 6, 2020

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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018

From Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/seances-du-ccas/ MAJ octobre 2018

Updated on October 12, 2018

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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017

From Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives-du-ccas/

Updated on October 12, 2018

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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017

From Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les…

Updated on December 4, 2020

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