Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG Origine Carte générique établies sur la base de la bd catho de l'IGN Organisations partenaires DDTM 35 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle. Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général. Les servitudes d'utilité publique sont en France des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zonage du PLU From Ville de Rueil-Malmaison Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 27, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat From Ville de Rueil-Malmaison Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire du droit de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Droits de préemption urbain simple et renforcé From Ville de Rueil-Malmaison Zones de droits de préemption urbain simple et renforcé La Ville de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit de préemption urbain simple ainsi qu'un droit de préemption renforcé afin de favoriser le développement de l'offre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Villages (quartiers) From Ville de Rueil-Malmaison Rueil-Malmaison est découpée en 12 quartiers appelés Villages Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 20, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe restauration collective (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe nutrition et santé (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT- axe urbanisme (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe justice sociale From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe gouvernance (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe environnement (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe éducation alimentaire (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PAT - axe culturel et gastronomique (PAT) PAT From France PAT Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire. Ce fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites