Datasets ³⁹⁶

Search reuses

Directions Territoriales (DT)

L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et de soutien et un niveau…

Frequency: Unknown

2 resources
0 reuses
0 favourites

11ème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Frequency: Unknown

2 resources
0 reuses
0 favourites

Communes administratives au 1er janvier 2019

Communes existantes au 1er janvier 2019 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données contient les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ;…

Frequency: Unknown

3 resources
0 reuses
0 favourites

11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 1

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Frequency: Unknown

2 resources
0 reuses
0 favourites

Découpages administratifs - Cantons Poitiers - Grand Poitiers Données de référence

Ce jeu de données présente les cantons de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Prefecture-Etat Organisations partenaires Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données ➞ Consulter cette fiche sur…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

3 resources
0 reuses
0 favourites

EPCI en Bretagne

A jour au 01/01/2021. EPCI limites des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles. Origine Données collectées sur le site de la Direction générale des collectivités locales. Précision : les numéros SIREN des EPCI ne sont pas…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

6 resources
0 reuses
0 favourites

Limites des communes Open Street Map

Limites des communes Open Street Map base 50m Origine Les données proviennent de la base de données cartographiques OpenStreetMap. Tous les détails de la création de cette données sont décrits à l'adresse suivante:…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

2 resources
0 reuses
0 favourites

Pays et PETR en Bretagne

Mise à jour au 01/01/2018 - Pays au sens de la loi Voynet sont des limites administratives. En France, un pays peut désigner un territoire de projet caractérisé par une cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale, pour le développement de contrats de pays au sens de la Loi…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

6 resources
0 reuses
0 favourites

Nouvelle-Aquitaine : Frontière Espagne

Ce JDD contient les frontières de la région Nouvelle-Aquitaine avec l'Espagne. Créé à partir de la base Géofla 2015. Origine Ce JDD est produit à partir de la base Géofla 2015. Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

2 resources
0 reuses
0 favourites

Nouvelle-Aquitaine : Contour Région Geofla

Ce jeu de données contient le contour de la région Nouvelle-Aquitaine. Créé à partir de Geofla. Origine Créé à partir de la base Geofla Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

17 resources
0 reuses
0 favourites

Découpages administratifs - Quartiers Poitiers - Grand Poitiers Données de référence

Ce jeu de données présente les quartiers de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Données INSEE 1999 Organisations partenaires Grand Poitiers, Ville de Poitiers - CA Valorisation des données ➞ Consulter cette fiche sur…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

3 resources
0 reuses
0 favourites

Contours Iris - 2016 - Orléans Métropole

Contours Iris 2016 des communes d'Orléans Métropole. Les Contours Iris sont des contours géométriques des zones définies par l’INSEE pour les besoins des recensements sur l’ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

APUR : Communes - Métropole du Grand Paris

Représentation polygonale précise des communes de la Métropole du Grand Paris. Cette donnée provient de l'APUR, puis elle a été ensuite enrichie par les données de l'INSEE sur les population de 2013. Elle sera mise à jour chaque année avec les nouveaux chiffres de l'INSEE. Origine Données…

Frequency: Unknown

3 resources
0 reuses
0 favourites

Chaînage des zones hydrographiques - Métropole

Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage. La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001 Origine Mise à jour annuelle pour chaque version de la BD…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

1 resources
0 reuses
0 favourites

Circonscriptions administratives de bassin 2018

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

5 resources
0 reuses
0 favourites

Communes France métropole

Limites de communes édition 2020 Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

4 resources
0 reuses
1 favourites

Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale

Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne. Origine Les données sont issues du tableau des sièges des EPCI. Référentiel : BD CARTO©®IGN. Création d'un ponctuel sur le…

Frequency: Unknown

2 resources
0 reuses
0 favourites

Code Postal - Code INSEE 2015

Croisement de la base Geofla® Communes 2015 et de la Base officielle des codes postaux.

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
1 favourites

Nouvelle-Aquitaine : périmètre des EPCI à fiscalité propre issus des SDCI sur le périmètre régional et les départements limitrophes - surfacique

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

14 resources
0 reuses
0 favourites

Périmètre de la Métropole du Grand Paris

Depuis le 1er janvier 2016, Paris et les communes des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne ainsi qu'Argenteuil et les communes des Portes de l'Essonne constituent la Métropole du Grand Paris. Celle-ci a été créée suite à la loi de modernisation de l’action…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

3 resources
0 reuses
0 favourites