Délimitation des 4 pays du département de la Manche.

Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la…

Découpage des secteurs scolaires Grand Poitiers Origine Source mairie de Poitiers. Organisations partenaires Grand Poitiers, Ville de Poitiers - Service Education ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations... autour d'un projet commun…

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs…

Collectivités signataires de la charte régionale d'entretien des espaces publics Origine Récupération des données par le secrétariat technique de la CROPPP auprès des animateurs de la charte régionale Production d'une liste des collectivités signataires (série de données tabulaires) Extraction des…

Cette couche indique les périmètres des 12 quartiers de la Ville de Rennes. Origine Cette couche a été numérisée sur la base de la couche du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole. Lorsque les limites des quartiers ne correspondent pas à l'axe d'une chaussée, ce sont les limites…

Mise à jour au 01/01/2019 EPCI limites des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles. Origine Données collectées sur le site de la Direction générale des collectivités locales. Précision : les numéros SIREN des EPCI ne sont…

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016. Origine Couche réalisée à partir des limites de communes précision 5m d'OpenStreetMap. Organisations partenaires Région Bretagne ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage.La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001 Origine Mise à jour annuelle pour chaque version de la BD…

Ce jeu de données présente les quartiers politiques de Poitiers.Chaque secteur représente l'aire d'influence d'une maison de quartier. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Mairie de Poitiers délibération du 14 Décembre 2009…

La Métropole de Lyon regroupe 59 communes au 1° juin 2014.Aux 55 communes d'origine, se sont ajoutées Givors et Grigny, Lissieu en 2011 et Quincieux en juin 2014. Origine La précision de localisation ne peut excéder celle du cadastre numérisé sur lequel sont saisies ces données. Les contours…

Données surfaciques présentant les limites départementales en Ile de France. Au nombre 8 au total : Paris(75), Yvelines (78), Essonne(91), Hauts de Seine(92), Seine Saint-Denis(93), Val de Marne(94) et Val d'Oise(95). Organisations partenaires EPT Grand-Orly Seine Bièvre, APUR ➞ Consulter cette…

Cantons du département des Hautes-Alpes suite aux élections de 2012 Origine BD TOPO - Géotraitement par la fusion des communes représentant un canton Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes…

Cantons du département des Hautes-Alpes suite aux élections de 2015 Origine BD TOPO - Géotraitement par la fusion des communes représentant un canton Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes…

Communautés de communes des Hautes-Alpes au 1er janvier 2014 Origine BD TOPO - Géotraitement par la fusion des communes représentant une communauté de communes Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05…

Régions existantes au 1er janvier 2017 Source :ADMIN EXPRESS COG édition 2017 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 15 février 2018 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

Pays reconnus par le Conseil régional d'Auvergne - 2015La table contient la part auvergnate de ces Pays, sur une base communale GEOFLA.Tous ces territoires font l'objet de Contrats Auvergne +, sauf la part auvergnate du Pays du Charolais-Brionnais. Origine Couche communale GeoFla jointe aux bases…

Ce jeu de données présente les contours des cantons de Grand Poitiers en 1982. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Préfecture Etat Organisations partenaires Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données ➞ Consulter…

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…