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Search among 44,338 datasets on data.gouv.fr

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Communes France métropole

Limites de communes édition 2020 Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il…

Updated on September 9, 2020

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11ème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Updated on April 4, 2020

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Circonscriptions administratives de bassin 2018

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

Updated on January 24, 2020

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 1

From Système d'Information sur l'Eau

Updated on April 11, 2020

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Découpages administratifs - Cantons Poitiers - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les cantons de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Prefecture-Etat Organisations partenaires Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données ➞ Consulter cette fiche sur…

Updated on January 24, 2020

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Pays et PETR en Bretagne

From DREAL Bretagne

Mise à jour au 01/01/2018 - Pays au sens de la loi Voynet sont des limites administratives. En France, un pays peut désigner un territoire de projet caractérisé par une cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale, pour le développement de contrats de pays au sens de la Loi…

Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Contour Région Geofla

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient le contour de la région Nouvelle-Aquitaine. Créé à partir de Geofla. Origine Créé à partir de la base Geofla Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on January 24, 2020

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Découpages administratifs - Quartiers Poitiers - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les quartiers de Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Données INSEE 1999 Organisations partenaires Grand Poitiers, Ville de Poitiers - CA Valorisation des données ➞ Consulter cette fiche sur…

Updated on January 24, 2020

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Chaînage des zones hydrographiques - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage. La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001 Origine Mise à jour annuelle pour chaque version de la BD…

Updated on June 13, 2020

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Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale

From DREAL Bretagne

Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne. Origine Les données sont issues du tableau des sièges des EPCI. Référentiel : BD CARTO©®IGN. Création d'un ponctuel sur le…

Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : périmètre des EPCI à fiscalité propre issus des SDCI sur le périmètre régional et les départements limitrophes - surfacique

From DREAL Nouvelle Aquitaine

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu…

Updated on January 24, 2020

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Périmètre de la Métropole du Grand Paris

From Direction Régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France

Depuis le 1er janvier 2016, Paris et les communes des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne ainsi qu'Argenteuil et les communes des Portes de l'Essonne constituent la Métropole du Grand Paris. Celle-ci a été créée suite à la loi de modernisation de l’action…

Updated on October 28, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Bordure Océan Atlantique

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce JDD contient les bordures de l'Océan Atlantique. Il est créé à partir de la base Geofla 2015. Origine Ce JDD est créé à partir de la base Geofla 2015. Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct des données ➞ Consulter…

Updated on September 19, 2019

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DONNEE : Centroide des anciennes régions de France métropolitaine (avant fusion 1/1/2016)

From Région GRAND EST

Centroïde (point) des anciennes régions de France métropolitaine avant la fusion du 1 janvier 2016. Champs : nom_ancienne_region : nom de l'ancienne région code_ancienne_region : code insee de l'ancienne région

Updated on January 25, 2023

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Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

Updated on January 26, 2023

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APUR : Départements d'Ile de France - 2016 - APUR

From Grand-Orly Seine Bièvre

Données surfaciques présentant les limites départementales en Ile de France. Au nombre 8 au total : Paris(75), Yvelines (78), Essonne(91), Hauts de Seine(92), Seine Saint-Denis(93), Val de Marne(94) et Val d'Oise(95). Organisations partenaires EPT Grand-Orly Seine Bièvre, APUR ➞ Consulter cette…

Updated on January 24, 2020

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Communes de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Périmètre des communes du département de l'Hérault, échelle 100 000ème

Updated on December 14, 2017

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

Updated on February 2, 2021

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Circonscriptions législatives en Bretagne

From Région Bretagne

Donnée créée à partir du fichier json mis à disposition par mapotempo. Plus d'informations ici : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/contours-detailles-des-circonscriptions-des-legislatives/ Origine Voir dans le lien suivant :…

Updated on February 23, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Contours géographiques des communes 2016 de la Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Les années 2014 à 2016 sont basés sur la base de données GEOFLA® et les années à partir de 2017 sont basées sur la base de données ADMIN EXPRESS. Champs présents dans la base de données GEOFLA® uniquement : superficie et altitude moyenne des communes Champs présents dans la base de données ADMIN…

Updated on May 18, 2018

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