This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 45,157 datasets on data.gouv.fr

7 results

Sort by:

Données locales d'énergie

From Ministère de la Transition écologique

Le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer met à disposition des données locales d'énergie. Cette disposition est inscrite dans l'article 179 de la loi de transition énergétique pour une croissance verte (LTECV). Sa mise en œuvre est précisée dans un décret et un arrêté tous deux…

Updated on March 1, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

2 reuses
8 favorites

Les Territoires à énergie positive pour la croissance verte en Bretagne

From DREAL Bretagne

L’appel à projet « Territoires à Énergie Positive pour la croissance verte » (TEPcv) a été lancé en 2015 pour faire émerger des territoires exemplaires en matière environnementale et énergétique, par la stimulation des projets et par l’échange de bonnes pratiques. Ce label leur permet de…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Pays - Périmètre (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les Pays (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les…

Updated on February 27, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bassin versant Loire-Bretagne : Zones sensibles à l'eutrophisation - Périmètres (surfacique)

From DDT Côte-d'Or

Ce jeu de données contient les zones sensibles à l'eutrophisation (objets surfaciques) pour le bassin versant Loire-Bretagne. Les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux phénomènes d'eutrophisation. Il s'agit notamment des zones…

Updated on February 27, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

40 nouvelles aires de covoiturage - PNR de la Montagne de Reims

From Parc Naturel régional de la Montagne de Reims

40 nouvelles aires de covoiturage déployées sur les territoires de 4 intercommunalités ! Dans le cadre du projet de déploiement des aires de covoiturage porté par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire et TEPCV (Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte) ainsi que par…

Updated on November 8, 2019

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Nouvelle-Aquitaine : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Communes - Périmètre (surfacique)

From DDTM Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine. Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parc du Luberon - Périmètre du Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Programme du Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) « Luberon – Haute-Provence : pour un territoire de partage des énergies » dans le cadre de l’appel à initiatives de 2014, «200 territoires à énergie positive pour la croissance verte » a pour objectif d'engager des…

Updated on February 3, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites