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Datasets

Search among 44,327 datasets on data.gouv.fr

Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles

Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS), anciennement Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) Contexte de collecte La Taxe d’Aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS, anciennement TDENS) est établie sur la construction, la reconstruction et…

Updated on November 29, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Impôts et taxes CSO de SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Impôts et taxes CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Budget primitif de la Ville de Grenoble pour 2020

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter les prévisions de recettes et de dépenses au sein du budget de la Ville, adopté par le conseil municipal tous les ans. Les données contiennent des informations relatives à la nature de l’opération budgétaire (dépense ou…

Updated on January 25, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Sites aidés au titre de la taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles

From Département du Loiret

Sites aidés au titre de la taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS), anciennement Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) Contexte de collecte La Taxe d’Aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS, anciennement TDENS) est établie sur la construction, la…

Updated on November 29, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Impôt de Solidarité sur la Fortune par commune 2009

From NosDonnées.fr

Impôt de Solidarité sur la Fortune ANNEE 2009 Villes de plus de 20 000 habitants ayant plus de 50 redevables à l'ISF

Updated on January 20, 2016

License Not Specified

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Impôt de Solidarité sur la Fortune par commune 2009

From NosDonnées.fr

Impôt de Solidarité sur la Fortune ANNEE 2009 Villes de plus de 20 000 habitants ayant plus de 50 redevables à l'ISF

Updated on July 10, 2017

License Not Specified

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Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

From Philippe Ch

Voici une image du taux d’imposition communale global (foncier bati + habitation, pour les communes et les intercommunes). Vue que c'est à la maille département, il n'est pas utile d'inclure le taux départementale, et national... Cela ne participerais pas à la comparaison. Pour le refaire vous…

Updated on March 20, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

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Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

From Philippe Ch

Voici une image de la taxe communale globale (foncier bati + habitation). Pour le refaire vous même il vous faudra: le logiciels QGIS (Gratuit: https://www.qgis.org/fr/site/forusers/download.html), un fichier qgs de votre département…

Updated on March 20, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

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