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Search among 44,359 datasets on data.gouv.fr

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Haute-Savoie

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de la Haute-Savoie. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional…

Updated on January 21, 2021

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Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

Updated on January 26, 2023

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département du Rhône

From Cerema

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département du Rhône. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Updated on January 22, 2021

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Isère

From Cerema

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Isère. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Updated on January 21, 2021

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Zone de montagne sur Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’article 3 de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne (dite loi Montagne) définit les zones de Montagne dans lesquelles s'appliquent les articles L. 122-1 et suivants du code de l'urbanisme. Le droit ne donne pas de définition de la montagne,…

Updated on November 14, 2022

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Parc naturel regional (PNR) de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Les parcs naturels régionaux ont pour…

Updated on November 14, 2022

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Régions biogéographiques de Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Une zone biogéographique désigne en biogéographie une zone géographique climatiquement et écologiquement relativement homogène du point de vue des formations végétales et des températures. C'est une unité écologique des systèmes de Classification écologique des terres. La région rhône-alpes est…

Updated on November 14, 2022

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Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui est un arrêté préfectoral du Préfet de zone n°PREF_DIA_BCI_2017_05_22_01 du 22 mai 2017. La création…

Updated on November 14, 2022

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PIRAA- Aires de stationnement, retournement et déviation des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de crise routière liée à des intempéries. On distingue trois types de zones : les zones de…

Updated on January 26, 2023

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PIARA - Secteurs géographiques du plan intempérie de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le réseau primaire (1) du Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) est découpé en secteurs, lesquels sont déterminés en fonction : de leur homogénéité ou spécificité en terme d'évènements météorologiques ; de la connaissance par secteur de points singuliers présentant des difficultés en terme…

Updated on January 26, 2023

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PIARA - Points singuliers de la zone de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) prévoit l'identification de points singuliers ; il s'agit de zones ponctuelles repérées sur les principaux axes routiers de la zone Sud-Est et répondant à des caractéristiques hivernales remarquables. Ces lieux sont rangés selon trois qualités :…

Updated on January 26, 2023

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Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Un parc national est un vaste espace protégé…

Updated on November 14, 2022

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Les territoires à énergie positive TEPOS en Auvergne-Rhône-Alpes en 2018

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

La démarche « TEPOS – Territoire à énergie positive » a émergé des territoires à la fin des années 2000. Elle a été reprise et promue, à partir de 2010, par le CLER, puis proposé par plusieurs conseils régionaux à leurs territoires, en partenariat avec l’ADEME dans la plupart des cas. En ex…

Updated on November 14, 2022

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Plateformes de maturation des machefers de Auvergne-Rhône-Alpes en 2017

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le stockage est l'opération d'élimination ultime des déchets. Il concerne la fraction des déchets qui ne peut pas être valorisée par réemploi ou recyclage dans des conditions techniques et économiques du moment. Une Unité d'Incinération d'Ordures Ménagères (UIOM) désigne les centres d'incinération…

Updated on November 14, 2022

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Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Communes pour lesquelles la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance

Updated on November 14, 2022

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Ain

From Cerema

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Ain. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Updated on January 21, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Savoie

From Cerema

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de la Savoie. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Updated on January 21, 2021

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PPRN : Zones exposées à aléas des PPRN - Isère

From DDT de l'Isère

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on January 24, 2020

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Domaine Public Fluvial de Rhône-Alpes en 2006

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cours d'eau et lacs domaniaux.

Updated on November 14, 2022

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Historique 2011 - Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Allier

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Allier. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Updated on November 14, 2022

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