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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 06 juillet 2023. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et…

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44.44444444444444/100

Updated on July 6, 2023

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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement…

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44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

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Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation…

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44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

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