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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S).Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent que…

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44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une extraction à jour du 13/05/2020 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…

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Updated on February 2, 2021

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sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.

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33.33333333333333/100

Updated on February 2, 2021

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Emprises (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les emprises des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection. ATTENTION : ce jeu de données n'est…

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66.66666666666666/100

Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (linéaire)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet…

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Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) concernées par la directive IED - Localisation (ponctuel)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) concernées par la directive relative aux émissions industrielles (Industrial Emissions Directive) en Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur…

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Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones d'effets des Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) - Emprise (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les zones d'effets (surfacique) des accidents potentiels associés aux Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine, soumises à autorisation, non en cessation d'activité et relevant de l'ex DREAL Aquitaine en tant que…

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66.66666666666666/100

Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Identification du milieu récepteur impacté par un rejet aqueux d'une ICPE (linéaire)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur linéaire impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejet (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est…

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Updated on January 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Sites ICPE ayant une ou plusieurs tours aéroréfrigérantes (TAR) (ponctuel)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les ponctuels de localisation géographique des Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) ayant une ou plusieurs tours aéroréfrigérantes, en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il…

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Updated on August 15, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (surfacique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (surfacique) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas…

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66.66666666666666/100

Updated on January 24, 2020

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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne

From DREAL Auvergne

Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL, notamment : les établissements dits à risques, ou effectuant des rejets ou prélèvements aqueux dans le milieu naturel, ou ayant des tours aéroréfrigérantes (TAR) présentant un…

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Updated on July 7, 2015

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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne

From DREAL Auvergne

L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a fortement augmenté et les activités, en particulier les élevages, se sont concentrées afin de permettre des économies d’échelle sur l’ensemble des filières agroalimentaires. Origine Données…

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55.55555555555556/100

Updated on July 7, 2015

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Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Linéaire)

From DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR. Origine La géométrie d'un périmètre de OPAH se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par cette OPAH. Organisations partenaires DDT Côte-d'Or Liens…

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66.66666666666666/100

Updated on February 28, 2020

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis Origine Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région ALPC lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des…

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Updated on February 28, 2020

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PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Bagard (30)

From DDTM Gard

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130012 Origine Ce lot de données a été créé sur le périmètre de la région ALPC lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine,…

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Updated on February 26, 2020

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