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Base Adresse Locale Senouillac

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Senouillac (81283)

Updated on February 24, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on December 2, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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