DOVH From Conseil général de l'Oise Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bac à verglas From Ville du Havre Localisation de tous les bacs à verglas utilisés lors des chutes de neige. Les bacs à verglas sont des bacs contenant du sable ou du sel. Données saisies et mises à jour par le service propreté. Updated on August 20, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone reglementées des PPR miniers sel en Meurthe-et-Moselle From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LENONCOURT (54311) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on February 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54159) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on February 14, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SUP_AC1 - Monuments historiques générateurs surfaciques de servitudes dans le Val d'Oise From Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… Updated on October 27, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Jambon de Bayonne - Aire Géographique SIQO From Plateforme Open Data ZABAL Aire géographique du jambon de Bayonne Données provenant de l'Institut National de L'origine et de qualité (INAO) Site internet: https://www.inao.gouv.fr/ Ce jeu met en évidence toutes les communes associées au produit. Fiche produit : https://www.inao.gouv.fr/produit/16083 Ne pas confondre l'Aire… Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de CREVIC (54145) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on March 2, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on March 1, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SOMMERVILLER (54509) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on February 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de HARAUCOURT (54250) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de VARANGEVILLE (54549) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on March 2, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on February 27, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Origine Cette couche est… Updated on March 1, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base de données et comparateur de la teneur en sel des produits industriels From Ted Reinhard Le site moins-de-sel.fr exploite une version adaptée de la base de données Open Food Facts pour mettre en avant la teneur en sel des produits industriels. Le site permet ainsi au consommateur de mieux choisir parmi ces produits, en particulier dans le contexte d’un régime pauvre en sel. Updated on August 10, 2015 — Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Nouvelle-Aquitaine partiel : Communes soumises à la Taxe sur les Logements Vacants (TLV) (surfacique) From DDTM Gard Ce jeu de donnée localise les communes (objets surfaciques) soumises à la Taxe sur les logements vacants (TLV) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine. Il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. La taxe… Updated on October 28, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 From DDT de l'Ain Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont… Updated on October 27, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
