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Carte des départements

From Alexandre Lexman

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

— Updated on October 3, 2021

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Arrêté n°15-1964 du 09 novembre 1964 Pêche sous marine ormeaux homards

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation particulière de la pêche sous-marine dans la Direction de l'Inspection Maritime au Havre - Normandie - Mer du Nord

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°21-2001 du 12 février 2001 Crevette blanche Normandie

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette blanche en aval de la limite de salure des eaux des fleuves des départements du Calvados et de la Seine Maritime au Sud du parallèle passant par le Cap de la Hève

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°55-2014 du 14 août 2014 Pêche CSJ et Huîtres Seine Maritime

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche des coquilles Saint-Jacques et des huîtres plates sur le littoral de la Seine-Maritime.

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté du 08 octobre 1991 Création zone interdite à la pêche port d'Antifer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant création d'une zone interdite à la pêche sur le plan d'eau extérieur à la digue Maurice Thieullent du port d'Antifer

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°32-2018 du 26 avril 2018 Seiche 3 Milles Seine Maritime abrog 43-2009 et 37-2017

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté relatif à la pêche de la seiche au chalut dans les trois milles et aux zones de cohabitation entre les métiers au large du département de la Seine Maritime

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°28-1995 du 27 septembre 1995 Point débarquement CSJ Seine Maritime

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les points de débarquement de coquilles Saint Jacques en Seine Maritime

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°20-2016 du 04 février 2016 Crevette Grise Estuaire Seine ABROG 22-2001

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette grise dans la bande côtière des trois milles de l'estuaire de la Seine et à proximité des départements du Calvados et de la Seine-Maritime. Modifié par l'arrêté n°22/2016 du 09 février 2016 Modifié par l'arrêté n°41-2017 du 10 mai 2017

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°95-2017 du 20 octobre 2017 Délibération CRPMEM Normandie CSJ licence Bande Côtière Seine Maritime ABROG 80-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 10 octobre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant création, fixant les critères d'attribution et les modalités d'exploitation de la licence bande côtière coquille Saint-Jacques

— Updated on November 28, 2018

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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT…

— Updated on February 29, 2020

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Arrêté n°1-91 du 21 janvier 1991 Pêche dans les ports du Havre et d'Antifer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté réglementant l'exercice de la pêche dans les ports du Havre et du Havre Antifer et sur le canal de Tancarville

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°28-1999 du 01 avril 1999 3 milles Seine Antifer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté autorisant l'usage des filets remorqués dans la bande des 3 milles au large du département de la Seine Maritime entre le port d'Antifer et de l'estuaire de la Seine

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°11-2004 du 05 février 2004 Interdiction ramassage coquillages Estuaire Seine Cap Antifer

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté interdisant la pêche des coquillages vivants entre l'estuaire de la Seine et le Cap d'Antifer

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°10-2010 du 08 février 2010 Interdiction sardines

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction de la pêche des sardines dans certaines eaux maritimes littorales des départements de la Seine Maritime, du Calvados et de la Manche en vue de la consommation et de la commercialisation

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°20-2010 du 09 mars 2010 Lançon Seine Maritime

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté autorisant la pêche du lançon aux fins d'appât vivant pour la pêche aux lignes dans la bande côtière des trois milles des eaux du département de la Seine Maritime

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°05-2015 du 07 janvier 2015 Délibération CRPMM HN Filet maillant dérivant

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°06/2014 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Haute Normandie relative à la création et à l'attribution d'une licence spéciale filet maillant dérivant et organisation de cette pêche.

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°33-2018 du 26 avril 2018 Délibération CRPMEM Normandie Seiche Casier

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2018/SE-SM-AE-1 du CRPMEM de Normandie portant sur la création et fixant les conditions d'attribution de la licence spéciale de pêche à la seiche au casier au large des côtes de la Seine-Maritime.

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°38-2018 du 07 mai 2018 Délibération CRPM Normandie Moules Seine Maritimes ABROG 45-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2018/MO-SM-AE-2 du CRPM et des élevages marins de Normandie relative à l'attribution de la licence moule secteur Seine-Maritime.

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°42-2018 du 23 mai 2018 Sectorisation point prélèvements pétoncles

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles blancs-vanneaux en Manche.

— Updated on November 28, 2018

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Arrêté n°41-2018 du 16 mai 2018 Délibération CRPM Normandie Bulots Seine Maritime ABROG 136-2017

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du CRPM Normandie relative à l'attribution et à l'exploitation de la licence bulot Seine-Maritime.

— Updated on November 28, 2018

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