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Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018.

Updated on January 25, 2023

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Scot Occitanie

Le SCoT est un document de planification permettant aux collectivités locales de mettre en cohérence et coordonner les politiques menées en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, de déplacements et d’implantations commerciales...à une échelle intercommunale. Les périmètres de…

Updated on September 23, 2020

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Prénoms des nouveaux-nés à Antibes

Prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil à Antibes.

Updated on January 20, 2023

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Lieux de covoiturage à la Ville d'Antibes

Lieux de covoiturage à Antibes, sachant que ces lieux sont exclusivement des lieux désignés comme aires de covoiturage, et "marqués" comme tels. Il est évidemment possible d'avoir recours, en outre, aux aires de stationnement gratuit qui font l'objet d'un autre jeu de données accessible sur…

Updated on March 23, 2023

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Stations de taxi à Antibes Juan-les-Pins

Emplacements, nombre de places et coordonnées des stations de taxi d'Antibes Juan-les-Pins. Ce jeu de donnée est conforme au schéma des stations de taxi.

Updated on March 23, 2023

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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes

La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de la Commande Publique, est la mise à disposition libre et complète des données relatives aux marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros H.T. Elles portent…

Updated on March 6, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Concertation numérique - Construisons le futur schéma des séniors 2022-2026 - Questionnaire - 2022

From Mairie de Paris

Données issues de la campagne de concertation numérique suivante : "Construisons le futur schéma des séniors 2022-2026" La consultation était ouverte sur idee.paris du 4 au 21 avril 2022. Depuis 2002, chaque département en France doit préparer un schéma pour les personnes âgées. La Ville de Paris…

Updated on March 10, 2023

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Aménagements cyclables de Montpellier Méditerranée Métropole (BNAC) BNAC

From Montpellier Méditerranée Métropole

Cette donnée renseigne les aménagements cyclables de la Métropole de Montpellier présent sur OpenStreetMap et conforme au schéma national alimentant la Base Nationale des Aménagements Cyclables (BNAC).

Updated on February 8, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

From Conseil général de l'Oise

L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de…

Updated on April 24, 2015

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Base d'adresses locales (BAL) d'Antibes

Adresses de la commune, selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF)

Updated on February 1, 2023

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Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014

From Conseil général de l'Oise

Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et de protection de l'enfance Il permet de dresser un bilan qualitatif et quantitatif de l'offre…

Updated on December 16, 2015

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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

From Conseil général de l'Oise

Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) : Un outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et…

Updated on July 16, 2015

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux est un outil de planification et de concertation en vue de la protection, la mise en valeur et le développement de la ressource en eau. Il s'applique à une unité hydrographique qui est en général un bassin versant, mais qui peut être aussi la zone…

Updated on June 15, 2022

License Not Specified

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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on November 13, 2020

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

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Voirie communale et non-communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon

Voirie communale et non-communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPRO dans le cadre du schéma de voirie communal.

Updated on February 3, 2023

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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat,…

Updated on November 15, 2022

From Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre Territoire d'Energie Flandre

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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre Territoire d'Energie Flandre) (SDIRVE SIECF TE FLANDRE CCFL) SDIRVE SIECF TE FLANDRE CCFL

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Updated on March 23, 2023

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Parc du Verdon - Éléments cartographiques du schéma d'interprétation du Grand site des Gorges du Verdon

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les Gorges du Verdon ont été classées en 1990. Elles font l’objet d’une fréquentation annuelle estimée à 700 000 visiteurs et possèdent une renommée internationale. Face aux problèmes de gestion engendrés par cette fréquentation, les collectivités et l’État ont souhaité mettre en place une…

Updated on February 3, 2023