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Face à la crise sanitaire et à ses conséquences économiques et sociales, le ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion a apporté un soutien massif et rapide aux entreprises et aux salariés. À des mesures d’urgence mises en œuvre dans les premiers temps et prolongées au-delà du terme…

Le fichier « postes » décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l’employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements. Le fichier « salariés » décrit les caractéristiques du salarié, de son poste principal ainsi que…

Le dispositif d'activité partielle Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le Gouvernement a décidé de transformer structurellement le dispositif d’activité partielle, pour doter la France du système le plus protecteur d’Europe. L’activité partielle est un outil au service de la…

Bilan présenté devant nos partenaires sociaux en commission de suivi de notre accord Egalité Professionnelle (données au 31 12 2015). Une extraction de données relatives aux salariés du périmètre Distribution Casino France, utile quant aux typologies de contrat existant et à la durée du travail…

Accords collectifs nationaux visant à mettre en place des politiques sociales communes à l’ensemble des salariés du Groupe public ferroviaire (SNCF). Ce jeu de données traduit la mise en place de l’unité sociale du Groupe public ferroviaire en 2015. Le dialogue social soutenu avec les…

Réglementations relatives aux conditions de travail applicables au Groupe public ferroviaire (décret de 1999 et RH 077) et aux entreprises de transport de marchandises (décret de 2010). L'avant projet de décret socle relatif au régime de la durée du travail du personnel des entreprises…

Effectifs réels moyen SNCF classés par métiers depuis 2012. Ce jeu de données intègre les salariés au statut (dit "statut du cadre permanent") et les salariés sous contrat (CDI). A partir de 2019, le type d’effectif prise en compte par le Bilan Social a été modifié : les effectifs présentés sont…

La Cour dresse un bilan des dispositifs en faveur des salariés des entreprises en difficulté financés par l’État et les partenaires sociaux. Le rapport couvre une période antérieure à l’épidémie de Covid-19, mais ses constats et recommandations peuvent être utiles au débat public, en attendant que…

Recrutements depuis 2012, classés par métiers SNCF. Ces données intègrent les salariés au statut (dit "statut du cadre permanent") et les salariés sous contrat. A partir de 2019, le type d’effectif prise en compte par le Bilan Social a été modifié : les effectifs présentés sont les effectifs…