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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stocks…

Updated on August 1, 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registre des navires professionnels français

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données présente les navires professionnels français. Voir la réglementation associée . Seuls les navires ayant un permis d'armement valide au moment de la publication sont présentés. La documentation présente le schéma de donnée et les éventuelles mises à jour. Ce jeu de données est…

Updated on November 13, 2019 — Licence Ouverte / Open Licence

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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2013 à 2019. L'inscription au Registre, démarche volontaire ouverte aux Français résidant à l'étranger, s'effectue auprès du réseau des ambassades et consulats…

Updated on May 3, 2021 — Licence Ouverte / Open Licence

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Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données permet de créer des statistiques de octobre 2013 à septembre 2016 sur : Nombre de demandes d'actes établis hors de France. Nombre de titres (passeport d'urgence et laissez-passer) délivrés par les postes consulaires français. Nombre d'inscrits sur le registre des postes…

Updated on January 4, 2017 — Licence Ouverte / Open Licence

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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013)

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2001 à 2013. L'inscription au Registre, démarche volontaire ouverte aux Français résidant à l'étranger, s'effectue auprès du réseau des ambassades et consulats…

Updated on January 29, 2019 — Licence Ouverte / Open Licence

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Trajets réalisés en covoiturage - Registre de Preuve de Covoiturage (OD-RPC) OD-RPC

From Registre de Preuve de Covoiturage

Pourquoi ? L’open data consiste à ouvrir, c’est-à-dire diffuser, des informations permettant notamment de garantir la transparence administrative. Les administrations sont dans l’obligation de diffuser les informations publiques qu’elles produisent ou reçoivent. L’ouverture de ces données est…

Updated on August 8, 2022 — Licence Ouverte / Open Licence

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Inventaire des oeuvres déposées au musée des Augustins

From Toulouse métropole

Liste des dépôts d’œuvres reçus et conservés par le musée des Augustins. Ce jeu de données issu de la base de gestion des collections du musée des Augustins couvre l’ensemble des 18 rubriques du registre des dépôts définies par le Service des musée de France / Direction du Patrimoine / Ministère…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registre des entrées d'archives d'Antibes

From Ville d'Antibes

Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018.

Updated on August 9, 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Ville de Toulouse (1 Place du Capitole 31040 Toulouse Cedex 6) Ce registre est en cours de mise à jour pour les formalités antérieures à 2016. D'autres traitements sont mis en oeuvre par la Ville de Toulouse, et figurent sur la…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 30/04/2022)

From EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI). Il contient notamment les informations suivantes : Nom de l’installation…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registre des installations de production et de stockage par commune en Corse

From Collectivité de Corse

Parc détaillé des installations de production et de stockage d’électricité contenant notamment les informations suivantes : Nom de l’installation Département et commune du point de livraison de l’installation Filière de l’installation Puissance active maximale installée Date de mise en service…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registry Consumption Control Measure

From Réseau de Transport d'Electricité

Cette API permet d'obtenir les données relatives au registre des mesures publié par RTE visant à maîtriser la consommation. Chaque Mois jusqu’au Mois précédent le premier Mois de la Période de Livraison, le registre est mis à jour. Il contient le niveau global d’actions de maitrise de la demande…

Updated on August 3, 2018 — License Not Specified

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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5) Ce registre est en cours de mise à jour pour les formalités antérieures à 2016. D'autres traitements sont mis en oeuvre par Toulouse Métropole, et figurent sur la…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Registre légal CNIL - CCAS

From Toulouse métropole

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de Belfort 31000 Toulouse). Ce registre est en cours de mise à jour pour les formalités antérieures à 2016. D'autres traitements sont mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse, et figurent sur la liste…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Représentants d'intéret

From Assemblée nationale

Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée nationale. Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type d’organisation (entreprise, association, cabinet, organisme professionnel, autres …), et aux…

Updated on November 25, 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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Registre des installations de production et de stockage en Corse

From Collectivité de Corse

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)

From Département des Alpes de Haute-Provence

Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 255 cotes). Ce répertoire n'est pas exhaustif car certaines archives ont été irrémédiablement détruites ou égarées au cours de l'histoire. Instrument de recherche : une…