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Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

From Région Île-de-France

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver…

Updated on April 14, 2023

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France

Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2013 à 2019. L'inscription au Registre, démarche volontaire ouverte aux Français résidant à l'étranger, s'effectue auprès du réseau des ambassades et consulats…

Updated on February 3, 2021

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Registre des navires professionnels français

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données présente les navires professionnels français. Voir la réglementation associée . Seuls les navires ayant un permis d'armement valide au moment de la publication sont présentés. La documentation présente le schéma de donnée et les éventuelles mises à jour. Ce jeu de données est…

Updated on November 13, 2019

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013)

Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2001 à 2013. L'inscription au Registre, démarche volontaire ouverte aux Français résidant à l'étranger, s'effectue auprès du réseau des ambassades et consulats…

Updated on March 20, 2014

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Trajets réalisés en covoiturage - Registre de Preuve de Covoiturage (OD-RPC) OD-RPC

From Registre de Preuve de Covoiturage

Pourquoi ? L’open data consiste à ouvrir, c’est-à-dire diffuser, des informations permettant notamment de garantir la transparence administrative. Les administrations sont dans l’obligation de diffuser les informations publiques qu’elles produisent ou reçoivent. L’ouverture de ces données est…

Updated 3 weeks ago

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016

Ce jeu de données permet de créer des statistiques de octobre 2013 à septembre 2016 sur : Nombre de demandes d'actes établis hors de France. Nombre de titres (passeport d'urgence et laissez-passer) délivrés par les postes consulaires français. Nombre d'inscrits sur le registre des postes…

Updated on January 4, 2017

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Inventaire des oeuvres déposées au musée des Augustins

Liste des dépôts d’œuvres reçus et conservés par le musée des Augustins. Ce jeu de données issu de la base de gestion des collections du musée des Augustins couvre l’ensemble des 18 rubriques du registre des dépôts définies par le Service des musée de France / Direction du Patrimoine / Ministère…

Updated on April 9, 2021

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Registre des entrées d'archives d'Antibes

From Ville d'Antibes

Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018.

Updated 2 weeks ago

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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Ville de Toulouse (1 Place du Capitole 31040 Toulouse Cedex 6)

Updated 2 days ago

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registre des traitements de données à caractère personnel de la Ville de La Rochelle

From La Rochelle

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la ville de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous…

Updated on March 28, 2023

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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/03/2023)

From EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI). Il contient notamment les informations suivantes : Nom de l’installation…

Updated 2 weeks ago

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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole BP 41 408 / 31 014 Toulouse cedex 6)

Updated on April 2, 2023

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Registry Consumption Control Measure

From Réseau de Transport d'Electricité

Cette API permet d'obtenir les données relatives au registre des mesures publié par RTE visant à maîtriser la consommation. Chaque Mois jusqu’au Mois précédent le premier Mois de la Période de Livraison, le registre est mis à jour. Il contient le niveau global d’actions de maitrise de la demande…

Updated on August 3, 2018

License Not Specified

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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5)

Updated 1 week ago

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Registre légal CNIL - CCAS

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de Belfort 31000 Toulouse).

Updated on April 2, 2023

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Représentants d'intéret

From Assemblée nationale

Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée nationale. Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type d’organisation (entreprise, association, cabinet, organisme professionnel, autres …), et aux…

Updated on November 25, 2016

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RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Updated on March 9, 2021

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Registre des traitements de données à caractère personnel de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la CdA de La Rochelle met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous…

Updated on March 28, 2023

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RPG 2020 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Updated on December 14, 2022