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Search among 45,157 datasets on data.gouv.fr

103 results

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ADMIN EXPRESS

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et des Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM). Il est en licence ouverte 2.0. Les 3 produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO contiennent les couches de données ou classes d’objets…

Updated on August 29, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

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GeoZones

From Etalab

Référentiel géospatial et administratif simple. Le but de ce jeux de données est de fournir un référentiel géospatial et administratif commun basé sur des jeux de données en opendata. L'objectif est de pouvoir facilement être embarqué dans des applications pour de l’auto-complétion par exemple. Il…

Updated on May 13, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats du 1er tour

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Ces résultats sont ceux de la soirée électorale. Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel.

Updated on April 24, 2017

Licence Ouverte / Open Licence

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Données locales d'énergie

From Ministère de la Transition écologique

Le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer met à disposition des données locales d'énergie. Cette disposition est inscrite dans l'article 179 de la loi de transition énergétique pour une croissance verte (LTECV). Sa mise en œuvre est précisée dans un décret et un arrêté tous deux…

Updated on March 1, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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Comptes des régions 2012-2021

From Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales

Présentation du jeu de données : Les comptes des régions 2012-2021 présentent les principaux agrégats des comptes des régions pour la période 2012-2021. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des régions publiées par la DGFiP. Ressources…

Updated on August 22, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2020). Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs suffixés _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on November 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur sur les 5 derniers trimestres (Données Produits/Pays), mis à jour chaque mois. Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur de la dernière année complète disponible (Données Produits/Pays), mis à jour chaque mois.…

Updated on January 8, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on March 18, 2016

Licence Ouverte / Open Licence

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Contours géographiques des nouvelles régions (métropole)

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Contours géographiques des nouvelles régions françaises (Métropole)

Updated on June 5, 2015

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date.

Updated on December 29, 2021

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

Updated on October 25, 2017

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2020-21 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement…

Updated on August 20, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les nominations à l'Institut universitaire de France

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de France (IUF). Les membres sont nommés pour une durée de 5 ans et placés à ce titre en position de délégation. Ils continuent à exercer leur activité dans leur université d’appartenance, en…

Updated on June 9, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date)

Updated on September 3, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Listes des communes géolocalisées par régions, départements, circonscriptions

From NosDonnées.fr

Tous les codes et informations géographique sur les 36000 communes françaises. Il s'agit d'une compilation de différentes informations tirées de Wikipedia et du travail de http://www.galichon.com/codesgeo/ donnant pour chaque commune de France les informations précises sur leurs régions (et…

Updated on March 20, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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