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ACCO : Accords d’entreprise

From Premier ministre

Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : les groupes, les entreprises, les établissements. Sont diffusés :…

— Updated on May 31, 2021

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Baromètre de la science ouverte (général)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données recense les données de publications sous-jacentes au baromètre français de la Science Ouverte. Le site https://barometredelascienceouverte.esr.gouv.fr offre une vision globale des résultats du baromètre de la science ouverte. Ce jeu de données liste les publications scientifiques…

— Updated on January 20, 2021

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Liste des GREFFES BODACC

From Premier ministre

Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres et numéro d’ordre, Libellé long de…

— Updated on April 15, 2021

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Protocole des J.A.A.I.

From Premier ministre

Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décrets depuis le 1er janvier 2013. Pour chaque entité, le fichier comprend : Identifiant de l’entité…

— Updated on August 2, 2022

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Citoyenneté- Mariages à Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autres mentions depuis 2014

— Updated on August 17, 2016

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Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

From Premier ministre

La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion…

— Updated on September 4, 2017

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Publications scientifiques recensées dans scanR

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les publications scientifiques des structures de recherche publiques recensées dans l'application scanR. Ces publications scientifiques sont extraites des archives HAL et ProdInra.

— Updated on October 24, 2016

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Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services statistiques ministériels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche depuis 1999. Cette liste est utilisé dans le moteur de recherche…

— Updated on October 20, 2022

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Points de dépôt du Cmag

From Grand Chambéry

Lieux de dépôt du magazine d'information, Cmag, de la communauté d'agglomération Grand Chambéry sur ses 38 communes et 2 communes de la communauté d'agglomération voisine Grand Lac soit 40 communes.

— Updated on December 28, 2018

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publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement du parc EFS 2020

From Etablissement Français du Sang

état par catégorie et énergie des véhicules intégrés au parc de l'Etablissement Français du Sang en 2020

— Updated on October 5, 2021

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