Datasets ³⁵

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la…

Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom mesure et tient à jour les références altimétriques maritimes ou cotes des « zéros hydrographiques » pour les ports français de métropole et des départements et collectivités d’outre-mer. Ces niveaux sont fournis afin de permettre le…

Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

Ce produit contient, sous forme de fichier shapefile, les limites des zones de marée pour les côtes de France de la Manche, de l'Atlantique et de la Méditerranée. Les caractéristiques des zones de marée sont disponibles dans le produit RAM (Référence Altimétriques maritimes). Origine Sources : Les…

Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette…

Ce produit présente la répartition mondiale des types de marée. Il existe quatre types de marée, classés selon le nombre et la hauteur des pleines et basses mers de chaque jour : la marée semi-diurne : on observe chaque jour deux pleines et deux basses mers ayant sensiblement la même hauteur. la…

Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

Listes des adhérents à Sud de France. Les producteurs agricole et les entreprises agroalimentaire s'inscrivent en ligne de manière gratuite et volontaire pour référencer leurs productions sous la marque Sud de France. www.sud-de-france.com Une centaine d'entreprises n'apparaissent pas sur la carte…

Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23…

Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire…

Le trait de côte haute résolution (TCHR) correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) ou "Limite Haute du Rivage" dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne au lieu…

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom<br /> Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et…

Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et…

Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR) ainsi que la localisation des MRCC (Maritime Rescue Coordination Center) associés. La donnée couvre les zones de…

La catégorie de navigation pour laquelle un navire est autorisé à naviguer est indiquée sur son permis de navigation, ainsi que, le cas échéant, les restrictions dont elle est assortie. Cette limite a été produite par le Shom en application du paragraphe II.14 de l’article 1 du décret n° 84-810…

Liste de producteurs du terroir (type de produits : Asperges, Bières, Biscottes, Blonde d'Aquitaine, Caviar, Châtaigne, Cidre, Confiserie / chocolat, Confitures, Conserverie, Eau, Eau-de-vie de prune, Épice, Escargots, Floc de Gascogne, Foie gras, Fraise, Fromage, Fruits / légumes, Fruits de mer,…

Liste de producteurs de vins, coopératives, groupements de producteurs, récoltants éleveurs, maisons des vins, écoles du vin en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI. Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur l’activité, les marques et…

Listes des adhérents à Sud de France. Les producteurs agricole et les entreprises agroalimentaire s'inscrivent en ligne de manière gratuite et volontaire pour référencer leurs productions sous la marque Sud de France. www.sud-de-france.com Une centaine d'entreprises n'apparaissent pas sur la carte…

Liste des sites de producteurs bénéficiant du label IGP en Aquitaine. Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur l’activité, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.…