This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 60,355 datasets on data.gouv.fr

68 results

Sort by:

Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023

From Ministère de la Cohésion des territoires

Les données ont été validées au 31 décembre 2023. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2 reuses
6 favorites

Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

From Région Île-de-France

Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 16, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLUI - Questionnaire "Ensemble, imaginons notre territoire de demain"

From Grand Paris Seine Ouest

Plan Local d’Urbanisme intercommunal Ensemble, imaginons notre territoire de demain En amont de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), Grand Paris Seine Ouest (GPSO) a décidé de lancer une enquête dans l’objectif de recueillir vos attentes pour la construction du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 17, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC

From DDT Tarn-et-Garonne

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi

From DDT Tarn-et-Garonne

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLUi - Angers Loire Métropole

From Angers Loire Métropole

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on August 28, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) sur le département des Pyrénées-Atlantiques - (L_PLUI_ZSUP_064.shp)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le PLUi est un document d'urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes.

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique

From Métropole Européenne de Lille

Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLUi - Angers Loire Métropole

From Région des Pays de la Loire

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole*. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 27, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Modification simplifiée n°3 (MS3)

From Rennes Métropole en accès libre

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) approuvé par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 15/12/2022. Dernière Modification (M n°1) approuvée par délibération du conseil de Rennes Métropole du 15/12/2022, dernière Modification Simplifiée (MS n°3) approuvée par délibération du conseil…