Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France From Région Île-de-France Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l'action l'Agence des espaces verts de la Région Île-de-France (AEV). Un PRIF est l’expression d’une décision politique concertée permettant à la Région d’Île-de-France, agissant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 2, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017 From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité… Updated on September 2, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2016. From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2016.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par… Updated on September 2, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Projets de périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017. From Direction Départementale des Territoires de l'Orne NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2013.Les limites… Updated on September 2, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2015. From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2015.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par… Updated on September 2, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Projet de périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2013. From Direction Départementale des Territoires de l'Orne NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2013.Les limites… Updated on September 2, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Espace naturel ouvert au public From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les espaces naturels ouverts au public sur le territoire de Bordeaux Métropole sous la forme d'objets surfaciques. Il informe sur le type de milieu, le type de paysage ou les services présents sur ces sites (accès handicapé, jeux pour enfant,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Périmètre du PPRN inondation l'Eure1 d'Abonndant à Guainville, en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN inondation de Chartres, en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN inondation de la Blaise, en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN mouvement de terrain, du hameau de FERMAINCOURT (sur les communes d'Abondant, Chérisy et Montreuil), en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN inondation de Lèves à Mévoisins, en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone humide From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones humides (telles que définies par l'arrêté ministériel du 24 juin 2008) du territoire de Bordeaux Métropole. Il distingue 4 types de données : les zones humides issues d'études, les zones humides selon le critère de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Quartier des communes From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les périmètres issus des éventuels découpages communaux par quartier sur l'ensemble du territoire de Bordeaux Métropole. Il s'agit principalement de quartiers politiques avec un élu de quartier. Néanmoins, pour les communes n'ayant pas d'élu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètres des levers topos From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Bordeaux Métropole réalise de nombreux plans topographiques sur son territoire. Ce jeu de données centralise l'ensemble des périmètres des levers topographiques des territoires couverts par un lever. Les données attributaires renseignent sur la date du lever, le type de plan… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zonages de protection et d'inventaire des espaces naturels de Bordeaux Métropole From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de protection et d'inventaire des espaces naturels du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Habitat naturel From Bordeaux Métropole Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les habitats naturels (à savoir une unité biologique caractérisée par sa végétation) de Bordeaux Métropole. Il informe également sur les habitats d'intérêt communautaire dont la préservation est prioritaire selon les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on August 7, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base EmpCom des principales emprises d’activités commerciales de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Ce jeu de données recense et caractérise des ZAE et autres sites économiques. En 2022, une étude sur les zones commerciales a été menée. Dans ce contexte, il était nécessaire de disposer d’un contour précis des grandes zones commerciales à l’échelle nationale. Les emprises commerciales… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on August 7, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites