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Aires d'Alimentation de Captages - France entière

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Bretagne

Périmètres des intercommunalités concernéés par la mise en oeuvre d'un Plan climat air énergie territorial (PCAET), obligatoire pour les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 20 000 habitants. Origine Géolocalisation effectuée grâce à l'outil Batch Geocodeur. La…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse…

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Contours périmétriques des plans topographiques

Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.

Frequency: Biannual
Territorial coverage granularity: French canton

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Périmètre des lycées gérés par la Région Bretagne

Cette couche contient le contour des périmètres des lycées gérés par la Région Bretagne. Origine Le fichier a été mis à jour à partir de la couche parcelle du cadastre. Organisations partenaires Région Bretagne Liens annexes Visualiseur simple ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Frequency: Unknown

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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour…

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Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet

L'article L2143-1 du Code Général des Collectivités territoriales prévoit l'instauration de conseils de quartier c'est à dire des structures consultatives associant les habitants. La commune d'Anglet se découpe en six secteurs. Chaque secteur représenté par un élu possède son conseil de quartier.…

Frequency: Unknown

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Aires d'Alimentation de Captage - Métropole

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

Frequency: Unknown

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Citoyenneté- Découpage des sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des sites de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret n°2014-264…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Citoyenneté - Bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des sites de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret n°2014-264…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Périmètre des Codes Postaux sur Mulhouse

Périmètre/délimitation et caractéristiques des codes postaux de Mulhouse (68100 et 68200)

Frequency: Unknown

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Périmètres des bureaux de vote depuis 2015 sur Mulhouse

Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse

Frequency: Unknown

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PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE CAHORS (FORMAT SHP)

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS

Temporal coverage: 2017
Frequency: Annual
Spatial coverage: Cahors
Territorial coverage granularity: French town

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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BASF dans le Haut-Rhin

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Zones d'activités économiques

Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin.

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Généalogie : Le périmètre du…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

Frequency: Unknown

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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport…

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