This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 44,450 datasets on data.gouv.fr

61 results

Sort by:

Aires d'Alimentation de Captages - France entière

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

Updated on September 12, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret…

Updated on September 23, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Updated on February 22, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse…

Updated on January 26, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Citoyenneté - Bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des sites de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret n°2014-264…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones à Faibles Emissions CUGR (ZFE CUGR) ZFE CUGR

From Communauté Urbaine du Grand Reims

Depuis le 1er septembre 2021, Reims dispose d’une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFEm), c’est-à-dire d’un périmètre au sein duquel la circulation des véhicules les plus polluants sera progressivement restreinte. Le périmètre s'étend sur une partie de la CUGR.

Updated on November 4, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Contours périmétriques des plans topographiques

From Le Havre Seine Métropole

Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.

Updated on July 26, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Périmètre des lycées gérés par la Région Bretagne

From Région Bretagne

Cette couche contient le contour des périmètres des lycées gérés par la Région Bretagne. Origine Le fichier a été mis à jour à partir de la couche parcelle du cadastre. Organisations partenaires Région Bretagne Liens annexes Visualiseur simple ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on December 18, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

L'article L2143-1 du Code Général des Collectivités territoriales prévoit l'instauration de conseils de quartier c'est à dire des structures consultatives associant les habitants. La commune d'Anglet se découpe en six secteurs. Chaque secteur représenté par un élu possède son conseil de quartier.…

Updated on September 6, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

Updated on September 12, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aires d'Alimentation de Captage - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Updated on September 12, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Citoyenneté- Découpage des sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres des bureaux de vote depuis 2015 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse

Updated on October 25, 2017

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre des Codes Postaux sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre/délimitation et caractéristiques des codes postaux de Mulhouse (68100 et 68200)

Updated on October 19, 2017

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

From Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport…

Updated on August 20, 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE CAHORS (FORMAT SHP)

From Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS

Updated on February 13, 2017

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Zones d'activités économiques

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin.

Updated on March 26, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BASF dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on March 2, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Généalogie : Le périmètre du…

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites