Aires d'Alimentation de Captages - France entière From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on September 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on September 23, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on February 22, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on January 26, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Citoyenneté - Bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des sites de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret n°2014-264… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones à Faibles Emissions CUGR (ZFE CUGR) ZFE CUGR From Communauté Urbaine du Grand Reims Depuis le 1er septembre 2021, Reims dispose d’une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFEm), c’est-à-dire d’un périmètre au sein duquel la circulation des véhicules les plus polluants sera progressivement restreinte. Le périmètre s'étend sur une partie de la CUGR. Metadata quality: 100.0/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on November 4, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Contours périmétriques des plans topographiques From Le Havre Seine Métropole Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés. Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on July 26, 2018 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Périmètre des lycées gérés par la Région Bretagne From Région Bretagne Cette couche contient le contour des périmètres des lycées gérés par la Région Bretagne. Origine Le fichier a été mis à jour à partir de la couche parcelle du cadastre. Organisations partenaires Région Bretagne Liens annexes Visualiseur simple ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on December 18, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet From Commune d'Anglet L'article L2143-1 du Code Général des Collectivités territoriales prévoit l'instauration de conseils de quartier c'est à dire des structures consultatives associant les habitants. La commune d'Anglet se découpe en six secteurs. Chaque secteur représenté par un élu possède son conseil de quartier.… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on September 6, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on September 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage - Métropole From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on September 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Citoyenneté- Découpage des sites de vote - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des sites de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret n°2014-264… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres des bureaux de vote depuis 2015 sur Mulhouse From Mulhouse Alsace Agglomération Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on October 25, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre des Codes Postaux sur Mulhouse From Mulhouse Alsace Agglomération Périmètre/délimitation et caractéristiques des codes postaux de Mulhouse (68100 et 68200) Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on October 19, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage) From Mairie de Saint-Denis (La Réunion) Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on August 20, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE CAHORS (FORMAT SHP) From Communauté d'Agglomération du Grand Cahors COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS Metadata quality: 77.77777777777779/100 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 13, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones d'activités économiques From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin. Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on March 26, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BASF dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on March 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi From Direction Départementale des Territoires de la Marne Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Généalogie : Le périmètre du… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites