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Arrêté n°94-2015 du 09 septembre 2015 Encadrement coques Beauguillot

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'ouverture de la pêche à pied des coques sur une partie du gisement classé de la baie des Veys (gisement de Beauguillot - département de la Manche) Modifié par arrêté n°63/2016 du 31 mai 2016

Updated on September 5, 2018

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Arrêté n°13-2018 du 09 février 2018 Délibération pêche à pied professionnelle CRPMEM Normandie ABROG 49-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération PPP-2017/11 du CRPMEM de Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence pêche à pied sur le littoral de Normandie

Updated on July 23, 2018

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Arrêté n°02-2014 du 17 janvier 2014 Moules pêche à pied 14

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant cessation de l'exploitation de la pêche à pied professionnelle sur les gisements de moules du Calvados de Sainte Honorine des Pertes et Port en Bessin Ouest en zone de production 14-130, de Englesqueville la Percée en zone de production 14-140 et de la Pointe du Siège à Ouistreham…

Updated on October 5, 2018

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Arrêté n°44-2014 du 25 juin 2014 Pêche à pied Tellines 62-80

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de l'exercice de la pêche à pied des tellines (Donax vitatus) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

Updated on October 5, 2018

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Arrêté n°51-2014 du 24 juillet 2014 Pêche couteaux lavagnons Pas de Calais et Somme

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté réglementant l'exercice de la pêche à pied des couteaux (ensis spp) et des lavagnons (scrobicularia plana) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

Updated on October 5, 2018

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Arrêté n°22-2017 du 21 mars 2017 Délibération CRPM Hauts de France Licence pàp pro ABROG 53-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais/Picardie relative à l'attribution de licences de pêche à pied professionnelle

Updated on August 29, 2018

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Arrêté n°23-2017 du 21 mars 2017 Délibération CRPM Hauts de France Licence végétaux marins ABROG 51-2015

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Updated on August 29, 2018

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Arrêté n°47-2018 du 31 mai 2018 Encadrement pêche à pied coques Hauts de France

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté encadrant la pêche à pied des coques dans les Hauts de France

Updated on July 11, 2018

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