Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les documents du Plan Local d'Urbanisme voté en 2014 pour la commune de Nogent-sur-Marne. Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on March 2, 2016 0 reuses 0 favorites
Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la Préfecture du Val de Marne dans son arrêté N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la commune de Nogent-sur-Marne à… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on September 13, 2015 0 reuses 0 favorites
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 votée lors du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici les statistiques de la délinquance fournies de manière mensuelle par la Préfecture du Val de Marne à la municipalité de Nogent-sur-Marne. Ce jeu de données regroupe l'ensemble des typologies de faits recensés mois par mois sur le territoire de la commune selon l’État 4001. Metadata quality: 0.8888888888888888/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on March 13, 2016 1 reuse 1 favorite
Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la Préfecture du Val de Marne dans son arrêté N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la commune de Nogent-sur-Marne à… Metadata quality: 0.6666666666666666/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on October 7, 2015 0 reuses 0 favorites
Localisation des caméras de vidéosurveillance - Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici la localisation des 90 caméras de vidéosurveillance installées sur le territoire de la commune de Nogent-sur-Marne. Cette liste est basée sur l’arrêté préfectoral n°2013/1903 délivré par la Préfecture du Val de Marne en date du 24 juin 2013 portant autorisation du système de… Metadata quality: 0.8888888888888888/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on December 8, 2015 3 reuses 0 favorites
Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données indiquant la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire. Metadata quality: 0.7777777777777778/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator — Updated on November 25, 2015 1 reuse 0 favorites
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012 From NosDonnées.fr Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2012 telles que votées par le conseil municipal. Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014 From NosDonnées.fr Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2014. Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013 From NosDonnées.fr Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées par le conseil municipal. Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) From NosDonnées.fr Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son… Metadata quality: 0.2222222222222222/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne From NosDonnées.fr Ce jeu de données donne la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire. Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description empty Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: 0.5555555555555556/1 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: 0.4444444444444444/1 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator — Updated on July 10, 2017 0 reuses 0 favorites
