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From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)

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Contours Communes France Administrative "Format Admin-Express" avec arrondissements (com-fr-all-wgs84) com-fr-all-wgs84

Le jeu de données est produit à partir d'Admin-Express de l'IGN. Il s'agit des couches communes en remplaçant les communes avec arrondissements par leurs arrondissements et en reprojetant en WGS84), afin d'avoir une couche unique pour la métropole ainsi que les DOM. Ce jeu de données à pour…

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Updated on July 19, 2023

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Stations de traitement des eaux usées - France entière

Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Plus…

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Updated on November 3, 2020

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Réseaux de transports en commun de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et des Bouches-du-Rhône (RTCM) RTCM

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

La Métropole d'Aix-Marseille-Provence ouvre ses données publiques "Transport" afin de favoriser l’émergence d’applications dans le domaine. Vous trouverez un ensemble de fichiers contenant la description complète des lignes des différents réseaux partenaires aux format XML norme NEPTUNE et au…

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Updated 4 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Grand Paris Express et lieux culturels

From Société du Grand Paris

Ce jeu de données est issu de l'atlas des lieux culturels du Grand Paris réalisé par L'Atelier parisien d'urbanisme (Apur), la Société du Grand Paris (SGP) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC) dans le cadre de l'étude Grand Paris Express et lieux culturels.…

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Updated on October 21, 2015

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Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

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Updated on September 25, 2020

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Horaires théoriques et temps-réel des bus et tramways circulant sur le territoire de Brest métropole

From Brest métropole

Les données sont disponibles aux formats GTFS, GTFS-RT et SIRI.

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Updated 4 days ago

From Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne

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Hôtels de préfectures

Objets ponctuels représentant les positions exactes des hôtels de préfectures métropolitaines et ultramarines - sauf Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna. L'origine de ces données se trouvent sur la page Wikipédia "Liste des hôtels de préfecture de France" dont le tableau a été reformaté…

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Updated on July 19, 2019

Other (Public Domain)

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Etablissements scolaires du premier et du second degré - Métropole

From DREAL Bretagne

Ce jeu de données provient d'un service public certifié. https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/adresse-et-geolocalisation-des-etablissements-denseignement-du-premier-et-second-degres/ Etablissements d'enseignement des premier et second degrés et structures administratives de l'éducation du…

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Updated on January 24, 2020

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Cours d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

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Updated on December 8, 2020

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Arrêts, horaires et parcours théoriques du réseau STAN | GTFS

From Métropole du Grand Nancy

Liste des arrêts, horaires et parcours de tous les bus et tramways du réseau STAN circulant sur le territoire de la Métropole du Grand-Nancy. Les Transports à la Demande (TAD) ne sont pas inclus.

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Updated 1 week ago

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Contours géographiques des nouvelles régions (Métropole+Réunion+Guadeloupe)

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Mise à disposition de l’ensemble des fichiers sous format ZIP

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Updated on June 9, 2015

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Limite des 300 mètres de la laisse de basse mer - Métropole

La limite des 300 mètres de la laisse de basse mer est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est…

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Updated on January 24, 2020

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Circonscriptions administratives de bassin 2018

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Updated on January 24, 2020

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Zones vulnérables - Métropole

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on December 22, 2020

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Updated on January 24, 2020

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Masses d'eau de transition - Métropole - Version Rapportage 2010

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants…

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Updated on September 20, 2020

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Inventaire de la faune et de la flore le long du fuseau du Grand Paris Express

From Société du Grand Paris

Dans le cadre des études menées par la Société du Grand Paris pour la réalisation des différentes lignes du Grand Paris Express, des expertises naturalistes sont menées sur les sites potentiellement favorables à la biodiversité recensés à l’échelle des fuseaux d’étude des différentes lignes (250 à…

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Updated on December 21, 2016

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Hydroecorégions de niveau 2 (HER-2)

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le…

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Updated on September 11, 2020

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

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Updated on October 23, 2020