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Arrêté n°071/2019

Portant réglementation de la pêche du pétoncle blanc – vanneau-(aequipecten opercularis) en Manche-Est (Zone CIEM VIId) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Table surfacique de Protection des zones de nourricerie et des juvéniles de sole

Protection des zones de nourricerie et des juvéniles Origine Source : DDTM62/DML/SAML Organisations partenaires DDTM Pas-de-Calais Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Arrete n°74/2012

Limitation des captures effectués à partir de navires autres que ceux titulaires d'un rôle d'équipage de pêche en Manche et Mer du Nord Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Arrete n°76-2015

Rend obligatoire la délibération n°2015/CSJNC-14A du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie, portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche Coquille Saint-Jacques sur le gisement Nord Cotentin Origine Numérisation de la…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Arrete n°44/2014

Portant réglementation de l'exercice de la pêche à pied des tellines (Donax Vitatus) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme. Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Arc-sur-Tille
Territorial coverage granularity: Other

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Arrete n°042/2018

portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Pigny
Territorial coverage granularity: Other

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Arrete n°005/2017

mise en reserve de la Baie des Veys et de l estuaire de l Orne pour les salmonides Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Arrêté n°071/2018

Pêche à pied des moules sur les gisements naturels du Boulonnais (département du Pas de Calais) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Hautes-Pyrénées, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML des…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Zone de pêche de la seiche au chalut de la baie de Saint-Cast à la baie du Mont-Saint-Michel

Cette base de données représente la localisation des zones pour exercer la pêche au chalut de la seiche à l’aide de filets remorqués. L’arrêté n°44/96 du 9 avril 1996 précise la réglementation de cette pêche dans la bande des trois milles, il délimite pour les quartiers des affaires maritimes de…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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