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Search among 44,448 datasets on data.gouv.fr

32 results

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Carte des départements

From Alexandre Lexman

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

Updated on December 2, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Plan local d'urbanisme de la commune de Hallencourt

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan local d'urbanisme de la commune de Friville-Escarbotin

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Martin-de-Seignanx – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint Paul-lès-Dax – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tarnos – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tercis-les-Bains – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Yzosse – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Téthieu – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Le Kiwi de l'Adour - Aire Géographique SIQO

From Plateforme Open Data ZABAL

Aire géographique du Kiwi de l'Adour Données provenant de l'Institut National de L'origine et de qualité (INAO) Site internet: https://www.inao.gouv.fr/ Ce jeu met en évidence toutes les communes associées au produit. Fiche produit:https://www.inao.gouv.fr/produit/12252

Updated on November 30, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Hastingues – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Seyresse – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on March 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan local d'urbanisme de la commune de Havernas

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gousse – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tartas – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Points tri des emballages et des papiers

From Sitcom Côte sud des Landes

Emplacement de plus de 2 000 conteneurs de tri sélectif répartis sur l’ensemble du territoire du Sitcom Côte Sud des Landes permettent une collecte de proximité par apport volontaire de tous emballages ménagers et des piles.

Updated on March 28, 2023

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Servitude d'Utilité Publique (SUP) dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ; les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements ; les servitudes relatives à la Défense Nationale ; les…