This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 45,157 datasets on data.gouv.fr

14 results

Sort by:

CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les…

Updated on June 30, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Installations sportives

From Toulouse métropole

Localisation des installations sportives de la commune de Balma

Updated on February 14, 2013

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Énergies consommées par commune - indicateur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce jeu de données recense toutes les informations liées aux chaufferies bois et aux installations salaires photovoltaïques par commune en Région Provence Alpes-Côte d'Azur en 2016. Les données ont comme source l'ORECA et l'OFME et elles sont extraites de "Notre Territoire", un outil de…

Updated on September 16, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Indicateur de niveau de bruit global - ICPE

From Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore…

Updated on July 26, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1136 (emploi et stockage d'ammoniac) en Bretagne (situation en 2007)

From DREAL Bretagne

Il s'agit des installations concernées par l'arrêté du 23/02/98 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1136 : Emploi ou stockage de l'ammoniac. Ce texte a été abrogé par l'article 4…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Indicateur de niveau de bruit nocturne - ICPE

From Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h). La…

Updated on July 26, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Complexes sportifs

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des complexes sportifs sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur le type de sports pratiqués. Ces données sont issues de OpenStreetMap. Les localisations…

Updated on April 10, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Chèques habitat durable

From Département de Saône-et-Loire

Type d'installation et montant des subventions versées dans le cadre des énergies renouvelables

Updated on January 16, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Installations sportives

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des installations sportives sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur le type de sports pratiqués. Ces données sont issues de OpenStreetMap. Les…

Updated on April 10, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

MSA - Salaire horaire moyen par type de contrat – EPCI Pays Basque

From Plateforme Open Data ZABAL

Salaire horaire moyen par type de contrat en euro Contrats CDD, CDI, tout type Montant de rémunération brute divisé par le nombre d’heures ayant donné lieu au paiement d’un salaire, exprimé en euros constants 2005. La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales…

Updated on February 10, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

MSA - Montant de rémunération brute par type de contrat – EPCI Pays Basque

From Plateforme Open Data ZABAL

Montant de rémunération brute par type de contrat Contrats CDD, CDI, tout type La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales et conventionnelles de la part ouvrière (millier d'euros courants). Les cotisations sociales sont calculées sur la rémunération brute…

Updated on February 10, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tonnages de sous produits par installation traitant des ordures ménagères résiduelles en Bretagne

From Observatoire de l'environnement en Bretagne

Les installations traitant des OMR (incinérateurs et unités de traitement organique) ont en sortie de process des sous produits nécessitant un traitement complémentaire. En 2014, 79 % des tonnages envoyés vers un site de traitement complémentaire sont issus des installations de traitement…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Recensement des centres hospitaliers - Aveyron

From DDT Aveyron

Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage à l'adresse . Lambert 93 - date de la donnée:01.08.20 Origine Date de la donnée : 12/09/2017 Un…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique - Aveyron

From DDT Aveyron

Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité etc. ).Les anciennes installations (comme les anciens moulins) - plus ou moins conservées - peuvent…

Updated on March 4, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites