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15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

From Ministère de l'Intérieur

Le nombre de premiers titres de séjour délivrés en France métropolitaine à des étrangers ressortissants de pays tiers à l’Union européenne, aux pays de l’Espace économique européen et à la Confédération suisse, après avoir sensiblement augmenté (inversant la tendance à la baisse observée depuis…

Updated on February 14, 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

From Ministère de l'Intérieur

La population étrangère établie en France métropolitaine

Updated on August 16, 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

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15006 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)

From Ministère de l'Intérieur

Les dix nationalités les plus représentées comptaient, en 2013, pour 70,8 % du stock total, en légère diminution par rapport à 2012, dans une tendance à une légère baisse depuis trois ans. En valeur absolue, chacune d’entre elles a progressé sur un an (la plus forte hausse émanant de la communauté…

Updated on August 11, 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

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15005 - Détail des titres valides

From Ministère de l'Intérieur

Les titres inférieurs à 10 ans (CST, VLS-TS, documents provisoires) représentaient au 31 décembre 2013 un stock de 761 117. Les titres de 10 ans ou plus (cartes de résident, carte de résident permanent, carte retraité…) comptaient pour 1 845 607 et les récépissés pour 164 331. Parmi ces titres…

Updated on February 2, 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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15004 - Stock par type de document et motifs (pays tiers), métropole seulement

From Ministère de l'Intérieur

La population étrangère établie en France métropolitaine

Updated on December 2, 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

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15003 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement

From Ministère de l'Intérieur

En 2013, la baisse des stocks de titres des collectivités d’outre-mer (COM) et l’augmentation de ceux des départements d’outre-mer (DOM), ont pour origine une réorganisation territoriale : Mayotte est passée du statut de collectivité d’outre-mer à celui de département d’outre-mer et…

Updated on January 10, 2016 — Licence Ouverte / Open Licence

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15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

From Ministère de l'Intérieur

L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et représente environ les trois quart du total des titres en cours de validité détenus par des ressortissants des pays tiers. Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.

Updated on October 1, 2015 — Licence Ouverte / Open Licence

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15001 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

From Ministère de l'Intérieur

La population étrangère établie en France métropolitaine : L’interprétation de ces données, qui décomptent le nombre de titres de séjour en cours de validité, appelle certaines précautions. Trois phénomènes perturbent en effet le dénombrement des étrangers établis en France : • la sous-déclaration…