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Search among 44,335 datasets on data.gouv.fr

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1140 results

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PLF - Jaune - Associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme.

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation – hors apprentissage – à la fin du processus d’affectation de la plateforme Parcoursup pour la session 2022 (du 20 janvier…

Updated on January 20, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Updated on January 18, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les lieux inspirants de l'Enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les informations sur les espaces d'innovation présentés dans la plateforme nationale des lieux inspirants de l'Enseignement supérieur proposée par la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP). Un espace d’innovation peut…

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle (DGESIP) du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Les terrains ne sont pas couverts…

Updated on July 7, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Updated on January 20, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Expérimentation : Ouverture des Algorithmes publics

From Métropole Européenne de Lille

En tant qu'administration menant des missions de services publics, la MEL opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à des décisions qui touchent individuellement les métropolitains. Qu'ils soient simples ou complexes, informatisés ou traités manuellement,…

Updated on December 2, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2020). Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs suffixés _ID contiennent un préfixe pour…

Updated on November 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated on December 27, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020), données du PLF et des annexes projet annuel de performance (PAP)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données issues du projet de loi de finances (PLF) pour 2020 et de ses annexes, à savoir : - Nomenclatures - Crédits suivant l'axe destination (mission / programme / action) et l'axe nature (titre / catégorie) pour le budget général (BG, les comptes d'affection spéciale (CAS) et les comptes de…

Updated on October 2, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des emplois offerts aux concours externes et internes et aux examens professionnalisés réservés ITRF

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour la session 2015 : Informations extraites et enrichies des arrêtés du 20 mars 2015, publiés au journal officiel du 27 mars 2015, d'ouverture de concours externes et internes et d'examens professionnalisés réservés de postes des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation…

Updated on April 17, 2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de sécurité sociale au regard des objectifs qui leur sont assignés. Annexés au projet de loi de…

Updated on January 6, 2022

Other (Public Domain)

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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les voeux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation – hors apprentissage – à la fin du processus d’affectation de la plateforme Parcoursup pour la session 2020 (du 22…

Updated on January 20, 2022

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Updated on December 27, 2022

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Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

Updated on October 25, 2017

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 vise à rendre compte au Parlement de la composition des cabinets ministériels et de la rémunération des collaborateurs des cabinets. Ces données sont établies sur la base des informations communiquées par les différents cabinets ministériels. Le…

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cartographie des formations Parcoursup

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les données sous-jacentes à la carte interactive de l’ensemble des formations accessibles via Parcoursup en 2020, 2021 et 2022 (https://dossier.parcoursup.fr/Candidat/carte). Les données 2023 seront complétées au fur et à mesure jusqu'au 18 janvier. Ce jeu de données est…

Updated on December 21, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date.

Updated on December 29, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

Updated on October 11, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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