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Search among 44,337 datasets on data.gouv.fr

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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle (DGESIP) du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Les terrains ne sont pas couverts…

Updated on July 7, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap

From Acceslibre

Acceslibre met à disposition des informations d’accessibilité aux bâtiments recevant du public, afin de faciliter la mobilité des personnes en situation de handicap. Contexte Au-delà de la loi du 1er janvier 2015 qui prévoit que tout établissement recevant du public (ERP) doit être accessible à…

Updated on March 24, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Equipements - Hôpitaux

From Eurométropole de Metz

Hôpitaux

Updated on March 23, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Etablissement ERP par catégories

From Ville de Boulogne-Billancourt

Liste des Etablissements Recevant du Public (E.R.P.)

Updated on May 11, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Arrêtés municipaux sur les Établissements Recevant du Public

From Ville de Digne-les-Bains

Liste annuelle des arrêtés prit par la Ville de Digne-les-Bains sur les Établissements Recevant du Public (ERP) de la commune. Ce fichier permet de connaître le détail de l'arrêté, son numéro, la date de signature de l'arrêté et le type d'arrêté. Le fichier compressé permet d'extraire des données…

Updated on May 9, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Etablissements recevant du public pour l'accessibilté - CloseData

From Toulouse métropole

Liste des établissements recevant du public pour Toulouse et Toulouse Métropole (les bâtiments liés aux champs des compétences de la métropole) Note : un ERP peut être constitue de plusieurs bâtiments, s'il est déclaré accessible, l'ensemble des bâtiments l'est.

Updated on November 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Accessibilité des établissements recevant du public Blagnac

From Toulouse métropole

Localisation des accès des établissements recevant du public de Blagnac. L'ouverture d'un ERP est soumise à des obligations de sécurité et de lutte contre les incendies. Elles s'imposent au moment de la construction et au cours de l'exploitation. La réglementation applicable en matière de sécurité…

Updated on June 18, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Localisation des défibrillateurs - Colomiers

From Toulouse métropole

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Colomiers.

Updated on June 4, 2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Equipements - Mairies

From Eurométropole de Metz

Mairies

Updated on March 23, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Équipements collectifs publics

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des équipements collectifs publics de la commune de Saint-Paul-lès-Dax. Est ici considéré comme un équipement collectif public "tout équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population sur…

Updated on June 11, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Fréquentation de l'Office du Tourisme

From Ville de Saint-Malo

Données de fréquentation de l'Office du Tourisme de Saint-Malo, ERP communal. Le fichier collecte depuis 1998 les données mensuelles du compteur de passages installé dans l'Office.

Updated on February 20, 2016

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Localisation des point d'intérêts de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres et d'autre part, issues de recherches par les agents de Lorient Agglomération. Cette cartographie recense l'accessibilité des établissements recevant du public. Les bâtiments et commerces…

Updated on December 27, 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Cartographie des établissements recevant du public

From Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici les ERP sur le territoire de Nice.

Updated on May 17, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des établissements publics de Savoie (ERP73) ERP73

From DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Liste des établissements publics de Savoie

Updated on May 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence

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Etablissements recevant du public dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Donnée recensant les caractéristiques principales des ERP de la Marne (catégorie, type, etc.) et notamment s'ils ont reçu les autorisations nécessaires au titre de la réglementation concernant la sécurité incendie et l'accessibilité. Source : service urbanisme de la DDT de la Marne. Origine Source…

Updated on August 18, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Etablissements recevant du public gérés par la Ville de Chambéry

From Ville de Chambéry

Ce jeu de données situe les établissements recevant du public (ERP) gérés par la ville de Chambéry.

Updated on March 31, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Mises en accessibilité à Antibes

From Ville d'Antibes

Un Ad'AP est un "Agenda d'Accessibilité Programmée". Il s'agit d'un dispositif qui permet de déclarer, chiffrer et programmer les travaux à réaliser pour mettre en conformité un établissement dans le cadre de l'accessibilité pour tous. Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) ont été…

Updated on October 4, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Equipements - Police

From Eurométropole de Metz

Postes de police et gendarmeries

Updated on June 20, 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Etablissements recevant du public gérés par Grand Chambéry

From Grand Chambéry

Ce jeu situe les Etablissements recevant du public (ERP) gérés par la communauté d'agglomération, Grand Chambéry.

Updated on March 18, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Synthèse de l'accessibilité du patrimoine

From Hauts-de-Seine le Département

La loi du 11 février 2005 sur « l’égalité des droits et des chances, la participation citoyenne des personnes handicapées » a donné une nouvelle impulsion en faveur des personnes handicapées et de leur intégration. Elle tend à rendre accessible à tous l'ensemble de la chaîne de déplacement , des…

Updated on October 1, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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