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Search among 44,450 datasets on data.gouv.fr

146 results

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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stock…

Updated on April 1, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

From Etalab

Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d’1,7 milliard d’euros pour le mois de mars 2020 qui permettra le versement d’une aide défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros aux plus petites entreprises, aux…

Updated on December 7, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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ACCO : Accords d’entreprise

From Premier ministre

Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : les groupes, les entreprises, les établissements. Sont diffusés :…

Updated on May 31, 2021

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Artisans : nombre d'entreprises, chiffre d'affaires et valeur ajoutée

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le jeu de données, proposé par la Direction Générale des Entreprises, met à disposition par département le nombre d'entreprises artisanales en 2011, le chiffre d'affaires et la valeur ajoutée en 2010.

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Entreprises immatriculées en 2020

From Infogreffe

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2020.

Updated on June 24, 2016

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BALO

From Premier ministre

Annonces publiées au BALO (Bulletin des annonces légales obligatoires). Le BALO publie les avis à caractère obligatoire des sociétés faisant appel public à l’épargne et des établissements bancaires ou de crédit. Les annonces se rapportent à toutes les opérations financières, aux documents…

Updated on March 16, 2023

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Démographie des entreprises

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Ce jeu de données provient de la Banque de Données Macro-économiques de l'INSEE. La BDM est la principale base de données de séries et indices sur l'ensemble des domaines économiques et sociaux. Elle met à disposition toutes les informations nécessaires au diagnostic conjoncturel, et plus…

Updated on April 6, 2021

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Entreprises radiées en 2020

From Infogreffe

Updated on August 2, 2016

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Activité productrice des entreprises

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Updated on April 6, 2021

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Entreprises immatriculées en 2022

From Infogreffe

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2022.

Updated on June 24, 2016

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Répertoire des entreprises (RTE) RTE

From Institut de la statistique de la Polynésie française

Le Répertoire Territorial des Entreprises a été créé par l'arrêté n° 1025/CM du 27 août 1986 et a été agréé par la Commission Nationale de l'Informatique et Libertés. Le principe général est que " toute personne physique ou morale exerçant de manière indépendante une activité économique non…

Updated on March 27, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Entreprises

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données répertorie des entreprises isséennes dans le domaine du numérique : nom, adresse, téléphone, site web, appartenance à un réseau d'entreprises...

Updated on February 13, 2015

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Entreprises immatriculées en 2021

From Infogreffe

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2020.

Updated on June 24, 2016

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Entreprises lauréates Innov’up Leader PIA

From Région Île-de-France

Innov'up Leader PIA est une déclinaison territoriale du Programme d'investissement d'avenir (PIA) Les projets sont cofinancés à parité par l’État et la Région Île-de-France. Le montant de financement accordé à une entreprise peut aller de 100.000 à 500.000 euros. L’aide représente 50 % maximum des…

Updated on April 6, 2021

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Les jeunes entreprises innovantes - montants

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, taille et type de personnel.

Updated on October 7, 2015

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Entreprises radiées en 2022

From Infogreffe

Updated on August 2, 2016

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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de personnel

Updated on October 7, 2015

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Simulateur de CALCUL DES INTERETS MORATOIRES DES MARCHES PUBLICS

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains ont été développés par la DILA, dont le simulateur de…

Updated on September 4, 2017

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Impact - les entreprises engagées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Face à l'urgence climatique et sociale, les citoyens et les entreprises ont compris qu'il fallait changer de modèle. Mais quand les premiers demandent "quand ?", les secondes se demandent "comment ?". Le secrétariat d’État chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable propose aux…

Updated on July 16, 2021

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