Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Zone humide surfacique retenue dans le SRCE en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Zone humide ponctuelle retenue dans le SRCE en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on June 3, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
[DREAL LR] Zone humide linéaire retenue dans le SRCE en Languedoc-Roussillon From DREAL Languedoc-Roussillon Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 18, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une servitude d'utilité publique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 5, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015) From DDT Jura Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 . Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents. Nouvelle structure de table… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 13, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire From Syndicat de la Loire Aval Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire (hors Sèvre Nantaise et les affluents du Lac de Grand Lieux) sur lequel s'applique le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). de l'amont vers l'aval, l'estuaire de la Loire s'étend… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 14, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites