Zones humides en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe. Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones Humides - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie L’inventaire des zones humides de Normandie est le fruit d’un partenariat coordonné par la DREAL. Il regroupe des zones humides photo-interprétées, des données produites lors d’inventaires terrains réalisés en régie ou par de nombreux partenaires. L’objectif est de poursuivre la capitalisation à… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une servitude d'utilité publique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 5, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans l'Orne - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes concernées par les milieux humides en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Cette série de données permet d'accéder aux différentes informations liées aux milieux humides. Par défaut toutes les communes de Normandie sont concernées. Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment, dans la détermination de débits réglementaires. Puisqu'il s'agit d'une information statistique, son actualisation régulière est nécessaire pour tenir compte des… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61) - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans l'Eure - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones d'alerte insuffisance de la ressource en eau - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en application de l'article L.211-3 II-1° du code de l'environnement. Pour gérer efficacement la… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 (Dept : 27-76) - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole. Elle concerne l’azote sous toute ses formes, toutes origines confondues (engrais chimiques, effluents d’élevages, effluents… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Autres points de connaissance hydrométrique - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Points de calcul sans station hydromètrique ou stations hydrométriques anciennes - Normandie Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sondages zones humides - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Sondages zones humides (27-76) données non exhaustives Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones Ramsar - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Emprise des zones humides d'intérêt international notifiées par la France dans le cadre de la Convention RAMSAR dont l'objectif est d'enrayer la tendance à la disparition des zones humides, de favoriser leur conservation, ainsi que celle de leur flore et de leur faune et de promouvoir et favoriser… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Seine-Maritime - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de Répartition des Eaux - ZRE - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des ressources par rapport aux besoins.Dans ces zones, les seuils d'autorisation et de déclaration des prélèvements dans les… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR (27-76) - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76 Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Isopiezes (14-50-61) - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Isopièze. Lieu de points d'égal potentiel, ou charge hydraulique, dans un milieu aquifère à écoulement bidimensionnel ou tridimensionnel. On parle aussi de ligne équipotentielle, de courbe équipotentielle, de ligne d'égale charge, d'équipièze, de courbe de niveau piézométrique. Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone vulnérable - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Communes ou partie de communes désignées en Zone vulnérable. Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites