This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 46,072 datasets on data.gouv.fr

368 results

Sort by:

Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Haute-Savoie

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de la Haute-Savoie. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 21, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de montagne sur Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’article 3 de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne (dite loi Montagne) définit les zones de Montagne dans lesquelles s'appliquent les articles L. 122-1 et suivants du code de l'urbanisme. Le droit ne donne pas de définition de la montagne,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Après mine - Désordres surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissement effondrement généralisé effondrement localisé tassement glissement

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Servitudes reportées en annexe des articles R. 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent être instituées en application de l’article L. 515-8 du code de l’environnement dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Aléa minier - Ecroulement en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Arrêté de protection de géotope en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’Arrêté Préfectoral de Protection de Géotope est un outil réglementaire de protection de la nature qui existe depuis fin 2015. Il s'agit du premier outil de protection de la nature entièrement dédié à la Géologie. Il était attendu depuis de nombreuses années par les géologues et les gestionnaires…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Dans le cadre de l’Évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), la DREAL Rhône-Alpes en lien avec les DREAL Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon et PACA ont fait réaliser sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée des Enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP)…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zones humides du département de l'Ardèche

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Parcs éoliens (en service, autorisés ou en instruction) en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Situation des parcs éoliens, matérialisés par un point. Il s'agit de données issues du travail du service en charge de la problématique au sein de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. C'est une table temporaire pour compléter l'information de la DREAL sur la thématique.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département du Rhône

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département du Rhône. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 22, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Isère

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Isère. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 21, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Loire

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de la Loire. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on December 12, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Entité administrative représentée par une portion de territoire sur laquelle l'Administration compétente accorde ou a accordé une autorisation de recherche ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans la majorité des cas par un…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Aléa minier - Effondrement localisé en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zones humides du département de l'Ain

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

AC2 - Sites classés - Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 4, 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites