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Search among 47,035 datasets on data.gouv.fr

317 results

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Atlas des Paysages de Loire-Atlantique : Unités paysagères

From DREAL Pays de la Loire

Une unité paysagère est une portion d'espace homogène et cohérente tant sur les plans physionomiques, biophysiques et socio-économiques. Ses différents constituants, ambiances, dynamiques et modes de perception permettent de la caractériser. Une unité paysagère possède des caractéristiques…

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Updated on January 24, 2021

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[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2015 _ Images satellites

La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm. L'IGN assure…

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Updated on January 21, 2021

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ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la…

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Updated on January 18, 2021

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Prélocalisation des zones humides probables en Maine-et-Loire

From DREAL Pays de la Loire

La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'ensemble des sites susceptibles d'être apparentés à une zone humide. Origine Le présent travail de…

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Updated on January 15, 2021

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Prélocalisation des zones humides probables en Sarthe

From DREAL Pays de la Loire

La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'ensemble des sites susceptibles d'être apparentés à une zone humide. Origine Le présent travail de…

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Updated on January 18, 2021

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Secteur d'Information sur les Sols (SIS) en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Les secteurs d'information sur les sols (SIS) sont les terrains où l'État a connaissance d'une pollution des sols justifiant, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures de gestion de la pollution pour préserver la santé et…

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Updated on January 18, 2021

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Surface terrestre submergée lors de la tempête Xynthia sur le littoral des Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Surface de terres inondées identifiées par photopgraphies aériennes, images satellite, visites de terrains et toutes les données de submersion recueillies par les services de l'Etat, les collectivités locales, les organismes publics. Origine Les sources de la données sont multiples (Services de…

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Updated on January 24, 2021

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SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de…

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Updated on January 7, 2021

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Territoires à risque important (TRI) d'inondation en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Cette donnée, produite dans le cadre de la Directive Inondation, identifie les communes concernées par les Territoires à Risque Important d’inondation. Un TRI se définit comme un secteur où se concentrent fortement des enjeux exposés aux inondations, qu'elles soient issues de submersions marines,…

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Updated on September 21, 2016

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Eolien terrestre - Mats d'éoliennes et autorisation en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. L'éolienne ou aérogénérateur, est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de…

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Updated on January 24, 2021

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - communes en disposant en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Le SDAGV est la déclinaison départementale de la politique de l'État en faveur de l'accueil des gens du voyage. Il fixe notamment le nombre d'aires d'accueil à réaliser et identifie les communes devant se doter d'une aire. Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu…

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Updated on January 21, 2021

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Prélocalisation des zones humides probables en Loire-Atlantique

From DREAL Pays de la Loire

La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'ensemble des sites susceptibles d'être apparentés à une zone humide. Origine Le présent travail de…

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Updated on January 18, 2021

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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas, prévue par l’article R.122-3 du code de l’environnement. Origine Le présent travail s’appuie sur une numérisation des projets effectuée à partir des…

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Updated on December 9, 2020

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ICPE : Tours aéroréfrigérantes (TAR) en fonctionnement en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la…

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Updated on January 24, 2021

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Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Populations

From DREAL Pays de la Loire

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…

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Updated on January 13, 2021

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Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Communes concernées en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Le plan de prévention des risques naturels est un document réglementaire réalisé par l'État qui vise principalement à limiter l’urbanisation dans les zones à risque. Cette donnée est constituée par les emprises communales des PPR qui traitent les risques inondation, littoraux (submersion marine,…

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Updated on January 1, 2021

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Digues en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire. AVERTISSEMENT : compte tenu du reclassement en cours des digues en système d'endiguement suivant le décret de 2015 et…

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Updated on January 9, 2021

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Zones d'effets du DIRI Brenntag à Grez en Brouére en Mayenne

From DREAL Pays de la Loire

En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…

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Updated on January 24, 2021

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Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Carte de surfaces inondables

From DREAL Pays de la Loire

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…

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Updated on January 24, 2021

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PPRT de Titanobel à Riaillé - Loire-Atlantique

From DREAL Pays de la Loire

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

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Updated on January 11, 2021

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